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Benoît BELLAÏCHE

PARIS

En résumé

Juriste IP/IT.

Rédacteur de Easyntic.com.

Lauréat 2016 du prix ADIJ Christian-Hazard du cyber-juriste de l'année.

Mes compétences :
Droit
Droit des nouvelles technologies
Droit européen
Propriété intellectuelle
Blog
Musique
Marchés publics
Droit des contrats

Entreprises

  • Groupe BPCE - Juriste Propriété Intellectuelle et Nouvelles Technologies

    PARIS 2017 - maintenant
  • Esri France - Juriste Droit des affaires, Nouvelles Technologies, Propriété Intellectuelle

    MEUDON Cedex 2015 - 2017 Négociation, rédaction, validation de contrats et notamment de contrats commerciaux, de distribution, de fourniture, de cotraitance et de sous-traitance, de partenariat, de licence.
    Participation aux problématiques de droit des affaires (sociétés, concurrence, distribution, international, marchés publics) et plus généralement de toute question juridique ponctuelle se rapportant à l'activité de la société.
    Participation à la mise en œuvre des propositions techniques et commerciales de l’entreprise en réponse aux appels d’offres.
    Suivi des projets informatiques exécutés par la société.
    Suivi des activités Télévente, Maintenance et Contenus de la société.
    Point de contact de l’éditeur américain sur les questions juridiques, administratives et contractuelles.
  • LEGIMARK - Juriste Propriété Industrielle

    PARIS 2014 - 2015 Accompagnement de projets dans la création de noms et d'identité.
    Gestion de portefeuilles de marques et modèles :
    - Gestion d’avis de surveillances ;
    - Recherches d’antériorités et rédaction de rapport de recherches ;
    - Dépôts, renouvellements et inscriptions ;
    - Rédaction et dépôt de mémoires d'opposition France et Communautaire ;
    - Rédaction de lettres de réclamation.
    Suivi des contentieux (rédaction de mémoires d’Appel en collaboration avec les avocats spécialisés, action en déchéance).
    Gestion du portefeuille de noms de domaine et username.
    Correspondances avec les clients français/étrangers et confrères.
    Préparation et rédaction de contrats, accords de coexistence, cessions, contrats de licence.
    Réponse aux notifications d’Offices.
  • QOBUZ / Abeille Musique / Virgule Productions - Juriste Business and Legal Affairs

    2014 - 2014 Rédaction et suivi de contrats en français et anglais (licence, distribution, enregistrement, production, partenariat, cession et édition, adaptation audiovisuelle).
    Mise-à-jour des tableaux de suivi des contrats.
    Déclaration des phonogrammes auprès des sociétés de gestion collective (SCPP, SDRM…).
    Déclaration et dépôt des éditions auprès de la SACEM.
    Administration et dépôt dossier de subventions des productions labels auprès des organismes de financement (SCPP, ADAMI, FCM, MFA).
    Dépôt et gestion du portefeuille de marques et noms de domaine du groupe.
    Veille juridique et benchmark sur l’actualité et les problématiques de l’industrie musicale.
  • Colbert Avocats - Stagiaire

    2013 - 2013 NTIC, Propriété intellectuelle, Droit social, Droit des affaires.
    Recherches jurisprudentielles, rédaction de courriers, rédaction d’actes (conclusions, accords transactionnels), démarches au Palais de justice, participation aux rendez-vous clients.
  • Droitdu.net - Editeur

    2013 - 2015 Le projet droitdu.net a été initié par Vincent Gautrais, professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Montréal, dans le cadre d’une demande de financement auprès de l’Organisation Internationale de la Francophonie (OIF). Réunissant six partenaires fondateurs mondialement reconnues en droit des technologies, cette plateforme académique entend devenir un espace de dialogue incontournable autour de ces questions en émergence.
  • Locita.fr - Auteur

    2012 - 2013 Informe sur l'actualité des réseaux sociaux, les nouvelles technologies, le mobile et le web.
  • Easyntic.com - Editeur

    2011 - maintenant Blog qui tente d'analyser et de commenter l'influence du droit sur les nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC), et vice versa.
  • IndustrieMusicale.com - Auteur

    2011 - 2013 Partageons nos Réflexions et Analyses sur l'Actualité de l'Industrie Musicale.
  • Le Pain Quotidien - Serveur

    2009 - 2011
  • Cabinet d'Avocat "SCP Noual Hadjaje" - Stagiaire

    2009 - 2009 Recherches jurisprudentielles, aide à la rédaction d’actes, participation aux rendez-vous clients, accueil téléphonique, dossiers de plaidoirie.

Formations

  • Université Versailles Saint Quentin

    Saint Quentin En Yvelines 2012 - 2013 Master 2 Droit des nouvelles technologies de linformation et de la communication

    Master 2 sous la direction de Valérie-Laure Bénabou et Mélanie Clément-Fontaine.

    Contrats et NTIC, Propriété intellectuelle et NTIC, Libertés fondamentales et NTIC, Contrats de la PLA, Cybercriminalité, Droit de la concurrence.

    Mémoire : La transparence des sociétés de gestion collective en Europe au regard de la proposition de directive du 11 juillet 2012.
  • Université Paris Est Créteil

    Paris 2011 - 2012 Master de Droit international et européen

    Parcours Droit et Europe.

    Propriété industrielle, Droit public économique, Droit international approfondi.
  • Université Paris XII Val De Marne

    Creteil 2007 - 2010 Licence de Droit

    Droit social, Droit des obligations, Droit des sociétés, Droit communautaire.
  • Université Paris Est Créteil (Creteil)

    Creteil 2006 - 2010
  • Lycée D'Arsonval

    Saint Maur 2002 - 2006 ES

    ES
  • Conservatoire National De Région De Saint Maur Des Fossés

    Saint Maur Des Fosses 1996 - 2008 Piano

    Piano

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