Jean-Baptiste AUROUX

En résumé

Entreprises

• M6 WEB - Responsable Juridique Adjoint

  Neuilly-sur-Seine Cedex 2011 - maintenant

• Metropole Television - Juriste

  Neuilly-sur-Seine 2008 - 2011 Direction Juridique
  Pôle Contentieux, précontentieux, marque
  
  Thématiques principales : Propriété intellectuelle, droit d'auteur (contentieux et contractuel).

• Wolters Kluwer France - Secrétaire de rédaction

  Saint-Ouen 2006 - 2008 Collection Lamy droit de l’immatériel
  Secrétaire général de la rédaction
  
  Création éditoriale et rédaction de nombreuses parties de deux ouvrages :
  
  - Formulaire commenté Lamy droit de l’immatériel, sous la direction scientifique des professeurs Pierre Sirinelli et Michel Vivant : ouvrage traitant de la technique contractuelle et proposant des modèles de contrats-types dans les différents domaines du droit de l’immatériel (audiovisuel, édition, commerce électronique, droits dérivés, données à caractère personnelles).
  Rédaction de la partie consacrée à la technique contractuelle, ainsi que plusieurs contrats commentés.
  
  - Code annoté Lamy droit droit de l'immatériel, regroupant de manière synthétique les textes applicables aux divers domaines de la propriété intellectuelle (droit d'auteur, droit de la presse, audiovisuel, Informatique et libertés).
  Annotations dans les domaines de la vie privée, et données à caractère personnel.
  
  Participation aux actualisations des ouvrages Lamy droit de l’informatique et des réseaux et Lamy droit des médias et de la communication.
  
  Contributions mensuelles dans la Revue Lamy droit de l’immatériel (RLDI): commentaires d’actualités, de jurisprudence, en droit d’auteur et droit des médias.

• Indépendant - Auteur

  2006 - maintenant Rédaction de nombreux articles, études, commentaires et annotations pour différents ouvrages et revues dans le domaine de la propriété intellectuelle :
  
  Copyright Throughout the World (West – Thomson Publishing, 2009, Ouvrage collectif sous la direction de Silke von Lewinski, Institut Max Planck : http://west.thomson.com/productdetail/148776/40668726/productdetail.aspx : rédaction des parties relatives au formalisme contractuel des contrats d’auteur et à la rémunération des auteurs et artistes-interprètes.
  
  Code annoté du droit de l’Immatériel (Wolters-Kluwer France – éd. Lamy, 2009 & 2010, ouvrage collectif) : commentaires de la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 et des textes relatifs à la vie privée.
  
  Formulaire commenté du droit de l’Immatériel (Wolters-Kluwer France, éd. Lamy, 2005-2010, ouvrage collectif sous la direction scientifique des Professeurs Pierre Sirinelli et Michel Vivant, http://www.wkf.fr/publications/27-droit-immateriel/546-formulaire-commente-lamy-droit-de-l-immateriel.html) : contributions relatives à la technique contractuelle du droit d’auteur, des droits voisins et de l’informatique ; développements relatifs aux données à caractère personnel ; création de nombreux modèles contractuels commentés dans le domaine du droit d’auteur.
  
  Lamy droit de l’Informatique et des Réseaux – Guide Pratique (Wolters-Kluwer France, éd. Lamy, ouvrage collectif, http://www.wkf.fr/publications/27-droit-immateriel/290-lamy-droit-de-l-informatique-et-des-reseaux.html) : rédaction / mise à jour de plusieurs parties de l’ouvrage, notamment les développements relatifs au multimédia.
  
  Revue Lamy droit de l’Immatériel (Wolters-Kluwer France, éd. Lamy, sous la direction scientifique des Professeurs Pierre Sirinelli et Michel Vivant, http://www.wkf.fr/publications/27-droit-immateriel/519-revue-lamy-droit-de-l-immateriel.html) :
  - « La communication d’œuvres audiovisuelles dans les chambres d’hôtel : le renouvellement dans la continuité », RLDI 2010/59 ;
  - « La sanction de l’inobservation des conditions de formation du contrat d’auteur : à l’inexistence, le juge privilégie la nullité », RLDI 2009/54 ;
  - « La nature complexe du jeu vidéo : pour quel régime juridique ? », co-écrit avec Sarah Matakovic, RLDI 2009/52 ;
  
  Ministère de l’Éducation et de la Recherche – Université Paris I, Université Numérique Juridique Francophone : création de modules d’enseignements juridiques interactifs dans le cadre du projet C2i (rédaction de contenus juridiques, création de contenus multimédias, réalisation d’interviews filmées, http://www.unjf.fr/77254344/0/fiche___pagelibre) :
  - « Le traitement de l’information juridique » ;
  - « Les échanges numériques entre acteurs judiciaires ou juridiques et services offerts aux citoyens », co-écrit avec Frédéric Duflot.

• EDF - Juriste Stagiaire

  Paris 2005 - 2006 Pôle Droit de la Propriété Intellectuelle – Stage 10 mois.
  Négociation et rédaction de contrats (informatiques, partenariats) en français et en anglais.
  Validation marketing, opérations de communication, jeux concours, sites internet et intranet du groupe.
  Aspects « Informatique et libertés » du groupe (validation des traitements et des déclarations CNIL, gestion du contentieux…) et de la mise en place des process de contrôle du « Correspondant CNIL »

• RCI (Renault crédit International) - Juriste Stagiaire

  2004 - 2004 Contentieux et opérations de recouvrement.

• T-Mark Conseils - Juriste Stagiaire

  2003 - 2003 Cabinet de Conseils en Propriété Industrielle.

Formations

• Université Paris 11 Paris Sud (Sceaux)

  Sceaux maintenant

• Université Paris 11 Paris Sud

  Sceaux 2004 - 2005

• Université Paris 1 Pantheon Sorbonne

  Paris 2003 - 2004

• Université Paris 1 Pantheon Sorbonne

  Paris 2002 - 2003

• Université Poitiers

  Poitiers 2001 - 2002

Réseau

• Anne-Laure COPIN

• Audrey DOULOS

• Bertrand LEROUX-COYAU

• Emilien GROUSSIN

• Eugénie CHAUMONT

• Farid MOSBAHI

• Flavie ALIX

• Gilles VERCKEN

• Mélisa ASSULINE

• Priscilla LY VAN TU