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Vincent DOMNESQUE

BARREAU DE LILLE

En résumé

• Domaines de compétences :

- Droit de la propriété intellectuelle : droit d'auteur et droit des marques ;
- Nouvelles technologies (T.I.C.), droit de l’informatique, droit de l’internet et du multimédia ;
- Contrats informatiques : négociation et rédaction contractuelle ;
- Droit du commerce électronique : loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) ;
- Loi « informatique et libertés », correspondant informatique et libertés (CIL) ;
- Droits de la personnalité, Droit à l'image.
- Droit civil : droit des personnes et de la famille, droit patrimonial, droit des obligations ;
- Droit du travail : contrat de travail, rémunération, rupture ;
- Droit pénal : infractions, responsabilité, contrefaçon, criminalité informatique ;
- Droit de l'homme et libertés publiques ;
- Droit international privé, droit du commerce international : compétence juridictionnelle et loi applicable ;

• Conférencier :

- 6 mars 2008 (EGIDE 2008) au Centre d'Étude Technique de l'Équipement Nord sur « le cadre et les enjeux juridiques de l'externalisation des services et systèmes d'information ».

http://promidee.free.fr/egide-2008/index?page=programme

- 4 mars 2008 (association Art Attitude) à l'Institut Universitaire de Technologie de Roubaix sur « Internet et le droit d'auteur ».

http://www.roubaix.maville.com/.../re/actudet/actu_loc-581724------_actu.html

• Publications :

- Directeur de publication du site http://www.jurizine.net : Droit et jurisprudence T.I.C. : informatique - internet.

• Vie associative :

- Conception et réalisation du site Internet de la promotion 2007/2008 des élèves avocats du CFPA Nord-Ouest (http://cfpa.lille.free.fr) ;
- Ancien membre du groupe de travail "cybersurveillance" de l’Association Française des Correspondants aux Données Personnelles (AFCDP), Paris.

• Site internet : www.jurizine.net : Droit et jurisprudence T.I.C. : informatique - internet.

Mes compétences :
Auteur
CNIL
Droit
Droit à l'image
droit civil
Droit d'auteur
Droit informatique
Informatique
Internet
Juridique
juriste
Microsoft Technologies
Nouvelles technologies
Propriété intellectuelle

Entreprises

  • Cabinet Lepoutre Avocats - Avocat à Lille - www.jurizine.net

    2009 - maintenant 1, Grande Rue
    59100 Roubaix

    Tél. : 03 20 20 07 20
    Fax : 03 20 20 07 27
  • Tribunal de Grande Instance d'Évreux - Élève avocat

    2008 - 2008 Fonctions occupées en février 2008.

    Stage effectué dans tous les services juridictionnels du tribunal aussi bien au siège qu'au parquet. Présence à de très nombreuses audiences et aux délibérés des audiences correctionnelles.
  • Cabinet Jurisexpert Avocats - www.jurisexpert.net - Élève avocat

    2008 - 2008 Fonctions occupées de mars à août 2008.

    Formations professionnelles suivies :

    • Rédaction d'assignations et de conclusions en droit de l'informatique ;
    • Rédaction de contrats et de consultations en droit de l'Internet et des nouvelles technologies ;

    Conférencier :

    • Le 6 mars 2008 (EGIDE 2008) au Centre d'Étude Technique de l'Équipement Nord sur « le cadre et les enjeux juridiques de l'externalisation des services et systèmes d'information ».

    Site internet de la conférence : http://promidee.free.fr/egide-2008/index?page=programme

    • Le 4 mars 2008 (association Art Attitude) à l'Institut Universitaire de Technologie de Roubaix sur « Internet et le droit d'auteur ».

    Article des rédactions de la Voix du Nord sur cette conférence : http://www.roubaix.maville.com/.../re/actudet/actu_loc-581724------_actu.html

    Cours :

    Intervention professionnelle à l'Université catholique de Lille pour un cours de trois heures donné à des élèves de master I, option droit du commerce électronique.
  • Société Wygwam, Bureau d'experts sur technologies Microsoft - www.wygwam.com - Éleve avocat occupant les fonctions de juriste d'entreprise

    2007 - 2008 Fiche profil : http://www.wygwam.com/Equipe/Vincent_Domnesque.aspx

    Fonctions occupées de septembre 2007 à janvier 2008.
    Droit social, droit des sociétés, propriété intellectuelle.

    Wygwam est un bureau d’experts technologiques spécialisés en informatique reconnus par Microsoft (France, Belux, Suisse, USA) et la communauté des développeurs. Pour maintenir son positionnement, Wygwam investit fortement en R&D et étudie quotidiennement de nouvelles opportunités d’exploitation des technologies contemporaines et futures.

    Wygwam propose trois métiers au service de ses clients :

    1. Le coaching : Missions d’accompagnement d’équipes avec, pour objectif, leur montée en compétence autour de technologies spécifiques (Formation « on the job » ;

    2. Le développement de pointe : Missions d’expertise technique pointues, développement sur des projets pilotes et « firefighting » technologique ;

    3. Le service : Utilisation de l’expertise technologique interne de Wygwam pour des prestations de service packagés avec délivrable, durée et coût déterminés.

    Autour de trois pôles de compétence :

    1. Content Management and Collaboration : Ms Office Sharepoint Server 2007, Open XML et Open Document Formats, Windows Workflow Foundation, Interoperability ;

    2. Development Coaching and Strategies : Architecture et conseil implémentation, .NET Framework 3.0 et 3.5 ;

    3. Online strategies and tactics : Web development, (Ajax, Silverlight, Mashups, Windows Live Platform, Tagging, Web TV concept …).
  • Cabinet SPPS Avocats - www.spps.com - Élève avocat

    2007 - 2007 Fonctions occupées en mars, mai et juin 2007.

    Formations professionnelles suivies :

    • Rédaction de mémoires et conclusions en responsabilité civile médicale dans des dossiers relevant de la compétence des juridictions administratives et judiciaires ;
    • Constitution de dossiers de plaidoirie ;
    • Assistance aux audiences des juridictions administratives, pénales, civiles ainsi qu'aux expertises judiciaires en matière médicale ;

    Expériences professionnelles réalisées :

    • Plaidoirie devant le Président du Tribunal de Grande Instance de Douai en matière de référé dans un dossier de responsabilité civile médicale ;
    • Plaidoirie devant le juge de proximié de Roubaix dans un dossier de responsabilité civile de droit commun.
  • Centre de Formation Professionnel d'Avocats - CFPA Lille - www.cfpa-online.com - Élève avocat en formation initiale

    2006 - 2008 Préparation au Certificat d'Aptitude à la Profession d'Avocat (CAPA).

    Formation initiale sur 18 mois :

    • Assistance et réprésentation en justice.
    • Conseils, consultations, défense, activités juridiques et judiciaires,
    • Rapprochement de parties, rédaction d'actes juridiques.

    Conception et réalisation du site internet de l'association "Avocats Demain" pour la promotion 2008 : http://cfpa.lille.free.fr/promo2008/
  • Cabinet BRM Avocats - www.brmavocats.com - Juriste T.I.C. stagiaire

    2005 - 2006 Fonctions occupées de novembre 2005 à juin 2006.

    Formations professionnelles suivies :

    • Rédaction d'assignations et de conclusions en droit de l'informatique ;
    • Rédaction de consultations en droit de l'Internet et des nouvelles technologies ;

    Rôle associatif :

    • Participation au groupe de réflexion sur la Cybersurveillance en entreprise de l'Association Française des Correspondants aux Données Personnelles (AFCDP), Paris.

    Responsabilités :

    • Responsable des systèmes d'information du cabinet ;
    • Veille sur les technologies web et mise en application pour le site du cabinet ;
    • Veille juridique et publication d'actualités envoyées aux abonnés de la lettre de diffusion mensuelle du cabinet.
  • Société Tetra Informatique, Prestataire de services informatiques - www.tetra-informatique.com - Juriste stagiaire

    2005 - 2005 Fonctions occupées en septembre 2005 :

    • Rédacteur contractuel en matière informatique.
    • Consultant juridique.
  • Société Pole Positioning, Experts en référencement naturel et Web Marketing - www.polepositioning.fr - Juriste stagiaire

    2005 - 2005 Fonctions occupées en juin 2005 :

    • Rédacteur contractuel en matière informatique.
    • Consultant juridique.

    Activités de Pole Positioning :

    Pole Positioning développe et commercialise des solutions permettant de générer du trafic ciblé sur un site web, puis de l'analyser pour prendre les bonnes décisions et ainsi augmenter le retour sur investissement (ROI).

    1. Référencement naturel et publicitaire :

    Experts en référencement, les consultants de Pole Positioning accompagnent leurs clients, les conseillent pour positionner leur site web en première page des moteurs de recherche et générer ainsi du trafic ciblé :
    - audit des mots clés à utiliser ;
    - choix du type de référencement ;
    - monitoring ;
    - optimisation du site...

    2. Mesure d'audience

    Afin de transformer les visiteurs d'un site en « clients », Pole Positioning propose à ses clients d'analyser le comportement des visiteurs du site. Grâce à un outil web dédié et à son interface simple et intuitive, les clients de Pole Positioning peuvent :
    - savoir la provenance des visiteurs (moteur, liens sponsorisés.) ;
    - connaître le parcours de chaque visiteur ;
    - comparer avec des données antérieures ;
    - calculer le retour sur investissement...
  • Cabinet individuel d'expertises judiciaires en matière informatique près la Cour d'appel de Douai - Étudiant stagiaire en alternance

    2005 - 2005 Fonctions occupées de février à mai 2005 en alternance 2 jours par semaine durant la cinquième année de spécialisation universitaire :

    • Recherches pour la réalisation d'un site internet confidentiel sécurisé en PHP ;
    • Traitement des aspects juridiques du site ;
    • Veille juridique en matière informatique.
  • Cabinet individuel de Maître Marc BENOIT, Avocat - http://marc.benoitavocat.free.fr/ - Étudiant stagiaire

    2004 - 2004 Fonctions occupées en juillet 2004 :

    • Conception et réalisation du site Internet du cabinet.

Formations

Réseau