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Bruno CARBONNIER

MONTPELLIER

En résumé

Me Bruno CARBONNIER
Associé du cabinet Le Stanc
www.lestanc-avocats.com

Mes compétences :
Propriété intellectuelle
Droit des contrats
Droit des affaires
Droit commercial
Presse
Droit
Publicité
Audiovisuel
Informatique
Droit de la famille

Entreprises

  • Universités de Montpellier 1 & 2 - Chargé d'enseignement

    maintenant Depuis 2008 :
    Cours magistral en droit de l'informatique (étudiants en Master 2)
    Travaux Dirigés en droit des biens (étudiants en Licence 1)
  • Barreau de Montpellier - Avocat

    2005 - maintenant CONSEIL : ACCOMPAGNER & FACILITER VOS PROJETS

    => Consultation et facilitation juridique de projets : valorisation d’inventions, développement de produits et/ou services,…
    => dépôt de titres : assistance aux formalités de protection intellectuelle (dépôts de marques et dessins/modèles, enveloppe Soleau…)
    => audit juridique : site, logiciel,…
    => rédaction et négociation de contrats : de création (édition, jeux vidéo, publicité, audiovisuel, …), de recherches et développements, d’exploitation (licence et cession de droits intellectuels…), informatique(développement de logiciel/site, infogérance, hébergement,…),
    de publicité (référencement de sites, achat/vente d’espaces publicitaires,
    gestion des données personnelles : déclaration CNIL,…
    =>...

    CONTENTIEUX : DÉFENDRE VOS DROITS

    => opposition à l’enregistrement de marques, dessins ou modèles
    action en revendication de titre (brevet…)
    => action en reddition de comptes (ventes de livres, ventes de produits marqués, …)
    inventions de salariés (rémunération supplémentaire, juste prix…)
    => action en contrefaçon : droit d’auteur, marque, dessin et modèle, brevet, obtentions végétales
    => action en concurrence déloyale et parasitaire : désorganisation, imitation…
    conflits de noms de domaine (cybersquatting, typosquatting…)
    => contestation de prestations informatiques (pour le prestataire ou le client) : développement de sites, de logiciels,…
    => préservation de sa réputation : diffamation, atteintes aux droits à l’image, à la vie privée, aux données personnelles…
    => ....
  • Entreprise, cabinets & associations - Juriste

    2001 - 2005 Parcours professionnel en entreprise (France 5), cabinets d'avocats (Salans : Département Nouvelles Technologies,...) et associations.

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