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Didier CLOUZOT

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En résumé

Instructeur Application Droit des Sols

- Renseignement (particuliers et professionnels) sur le droit appliqué et les procédures en matière d’urbanisme.
- Instruction des dossiers relatifs au Droit des Sols (PC,PA,DP, CU, PD,...).
- Rédaction des arrêtés et des courriers relatifs aux dossiers traités.
- Instruction des Permis de Construire relatives aux ERP .
- Instruction des Permis de Construire relatives aux ICPE

Instructeur accessibilité des PMR dans les ERP

- Instruction des Permis de Construire relatives aux ERP
- Instruction des Autorisation de travaux
- Instruction des Agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)
- Étude de dossiers pour la Sous Départemental d'accessibilité
- Étude de dossiers pour la Commission d'Arrondissement d'accessibilité

Entreprises

  • DDTM -  Instructeur ADS - Application Droit des Sols

    1978 - maintenant 1978 à 1991 Agent d'exploitation en DDE
    reclassement en 1991 Agent Administratif en DDE
    Examen professionnel en 1998 Adjoint administratif DDE en DDTM de Douai Cambrai cellule ADS (Application Droit des Sols ) en juin 2000, au poste d' instructeur pour l'instruction : Permis de Construire, Certificat d'Urbanisme, Déclaration Préalable et Lotissement , nouvellement en poste au 1er octobre 2015 à la cellule Habitat Ville en temps que instructeur accessibilité

Formations

Pas de formation renseignée

Réseau

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