Menu

Etienne BUSSON

Le Relecq Kerhuon

En résumé

Mes compétences :
Droit des contrats
Propriété intellectuelle
Droit des sociétés
Droit des affaires
NTIC
Droit bancaire et financier
Droit de la consommation
Droit de la concurrence
Droit bancaire
Juriste d'entreprise

Entreprises

  • Federal Finance - Groupe Crédit Mutuel Arkea - Juriste financier - Asset Management

    Le Relecq Kerhuon 2013 - maintenant

  • Crédit Mutuel Arkea - Juriste Droit Economique

    Le Relecq Kerhuon 2013 - 2013 > Validation des campagnes commerciales du groupe.

    > Gestion des partenariats.

    > Veille juridique.

  • Crédit Mutuel Arkéa - Juriste au sein de la Direction Juridique

    Le Relecq Kerhuon 2011 - 2012 > Activités principales :

    - Assistance à la négociation, rédaction et validation de contrats, conditions générales, pactes d'actionnaires et statuts de sociétés.

    - Participation à la validation juridique des opérations promotionnelles du groupe (notamment pour les produits financiers et les crédits à la consommation).

    - Interventions auprès de la Direction Marketing du groupe sur des problématiques liées au droit de la consommation.

    - Nombreux travaux en matière de droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies (conditions de brevetabilité, protection des logiciels, réglementation CNIL etc.).

    > Travaux de recherche :

    - Droit des sociétés (BSA, FCPR);
    - Droit des marchés financiers (directive MIF, opérations de change à terme avec accumulateur);
    - Droit de la consommation (clauses abusives, pratiques commerciales déloyales, prospection);
    - Droit bancaire (agrément, mobilité, agrégation de comptes, contrats de groupe);

Formations

  • Université Tours Francois Rabelais (Tours)

    Tours 2011 - 2012 Master II Juriste d'Entreprise - Commerce et Finance

    Droit des sociétés, droit des marchés financiers, droit de la distribution, techniques contractuelles, fiscalité et comptabilité, droit de la propriété intellectuelle, droit de l'immobilier de l'entreprise, droit bancaire, droit des assurances, marketing, anglais juridique, participation active à l'organisation de colloques et de conférences sur des thèmes d'actualité juridique.

    Mention AB

  • Université Rennes 1 (Rennes)

    Rennes 2010 - 2011 Master II Droit privé général (Recherche), parcours Droit des affaires

    Master II effectué dans le cadre du programme d'échange ERASMUS (University of Eastern Finland, Joensuu, Finland).

    Rédaction d'un mémoire sous la direction de Monsieur le professeur Alexis Constantin : "Force majeure et clauses de hardship dans les contrats commerciaux internationaux".


    Mention Bien.

  • Université Rennes 1 (Rennes)

    Rennes 2009 - 2010 Master I Droit des affaires

    Droit de la concurrence, droit des sûretés, droit bancaire, fiscalité directe et indirecte, propriété intellectuelle.

    Mention Assez Bien.

Réseau

Annuaire des membres :