Université de La Réunion
- ATER en Droit public
Sainte-Clotilde
2002 - 2004
I. Enseignement et Spécialisation en :
Droit constitutionnel et institutions politiques
Droit administratif et contentieux administratif
Droit de la fonction publique
Droit de la décentralisation
II. Travaux et recherches :
++ Principaux travaux de recherche
1) Principes d’évolution des cadres juridiques de l’outre-mer : régimes législatifs et statuts. (Thèse sous la direction du Professeur Laurent SERMET), en cours.
2) L’accord de Nouméa du 5 mai 1998 relatif à la Nouvelle-Calédonie (Mémoire de D.E.A. sous la direction du Professeur Laurent SERMET).
3) Le placement des prisonniers sous surveillance électronique en France : Aspects de droit comparé et conformité de la mesure aux droits de l’homme (Rapport de D.E.A. sous la direction du Professeur Xavier PHILIPPE).
4) Réflexion générale sur la composition de la Cour de La Haye en formation plénière (Rapport de D.E.A. sous la direction du Professeur André ORAISON).
5) Le « capital-risque » à La Réunion : l’exemple de la Société de capital risque réunion développement (Mémoire de Maîtrise).
++ Principaux travaux publiés dans des revues spécialisées ou des ouvrages collectifs:
1) « La loi d’indemnisation des colons du 30 avril 1849 : aspects juridiques », R.H.M., n°2, A.H.I.O.I., 2000, pp. 147-165.
2) « Réflexions sur le régime législatif de Mayotte après la loi du 11 juillet 2001 : entre spécialité et identité législative ? », in, Mayotte dans La République, Laurent Sermet et jean Coudray (dir.), Montchrestien, collection grands colloques, 2004, pp. 185-200.
3) « Réflexions sur la loi de programme pour l’outre-mer du 21 juillet 2003 », in, La réforme de la décentralisation, impact et perspectives, Valérie Le Bihan(dir.) ; R.J.O.I., 2003, n°3, pp. 65-77.
4) « Le développement de la spécialité de législation dans les Départements et Régions d’outre-mer : pouvoir d’expérimentation et d’adaptation », in, La décentralisation : histoire, bilans, évolutions, L’harmattan, 2004, p. 361-375.
5) « Les départements et régions d’outre-mer : un statut à la carte », Revue Pouvoirs n°113, avril 2005, p. 57-71.
III. Interventions
Colloques
"Convergences juridiques et aménagement durable à Mayotte ", 14-16 septembre 2002 au conseil général de Mamoudzou à Mayotte (contribution écrite).
« La réforme de la décentralisation: impacts et perspectives », 31 mars et 1 avril 2003, Faculté de Droit et d’économie de La Réunion.
« La décentralisation: Histoire, bilan, évolutions », colloque pluridisciplinaire et international, 2-4 septembre 2003, Faculté des Lettres et des sciences humaines de La Réunion.
Journées d’études et interventions ponctuelles
C.C.I.R. : - L’incidence de la réforme constitutionnelle outre-mer, octobre 2002
- La loi programme pour l’outre-mer, octobre 2003
C.E.S.R.: La place de la Réunion dans la révision constitutionnelle, novembre 2002
Centre régional de la formation des personnels de préfecture et de police : Le principe d’adaptation législative de l’article 73 de la Constitution, novembre 2002
Faculté de droit et d’économie de La Réunion : Le nouveau statut constitutionnel des D.R.O.M., Journée d’étude de la revue juridique et politique des Etats Francophones (R.J.P.E.F.) consacrée à l’outre mer, 8 décembre 2005
