Michael LEROY

En résumé

Entreprises

• ADEME - Conseiller Juridique

  Angers 2014 - maintenant

• AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE (ADEME) - - Chef du Service des Affaires juridiques

  2013 - 2014 Fonctions principales :
  
  * Management de 10 collaborateurs ; ;
  * Droit de l'interventionnisme public et privé ; ;
  * Droit des achats publics ;
  * Droit des contrats publics et privés ; ;
  * Propriété Intellectuelle et Industrielle (marques principalement) ; ;
  * Assurances ; ;
  * Contentieux administratifs, civil et pénal ; ;
  * Secrétariat du Conseil d'Administration ;
  * Secrétariat de la Commission des Marchés. ;

• SC SYNCHROTRON SOLEIL - Chef du Service Juridique et Achats

  2011 - 2013 détenue par le CEA et le CNRS-
  (8 personnes dont 2 juristes moi y compris)
  Fonctions principales :
  
  * Management de 7 collaborateurs ; ;
  * Juridique : rédaction de tous les actes contractuels : conventions de collaborations scientifiques (y.c. projets européens), contrats de ventes de prestations de services et de biens mobiliers, contrat de mise à disposition de matériels, conventions d'hébergement, etc. ; conseil dans tous les domaines du droit (propriété intellectuelle et industrielle, environnement, sécurité, affaires, social, commande publique) ; pré-contention et contentieux ;
  * Achats : réorganisation du service ; validation de tous les achats de la société ; ;
  * Participation aux grands projets ;
  * Assurances. ;

• CEA - Chef de la Cellule Ventes, Accords et Affaires juridiques du Service des Affaires Commerciales

  PARIS 2006 - maintenant Encadrement de 3 juristes)
  Fonctions principales :
  
  * management de trois collaborateurs ; ;
  * rédaction de tous les actes contractuels : conventions de collaborations scientifiques, contrats de ventes de prestations de services et de biens mobiliers, contrat de mise à disposition de matériels, conventions d'hébergement, etc. ;
  * conseil juridique dans tous les domaines du droit (propriété intellectuelle et industrielle, environnement, nucléaire, sécurité, affaires, social, commande publique, urbanisme) auprès de la Direction du CEA/DAM/DIF, des départements le composant et du SACO ;
  * participation aux grands projets
  * gestion des précontentieux ;
  * assurances. ;

• CEA siège - JuristeJuriste spécialisé en droit public, droit de l'environnement et droit nucléaire

  2001 - 2004 Fonctions principales :
  
  * validation et élaboration de contrats ; ;
  * participation à la mise en place de grands projets pour leurs aspects juridiques (création-démantèlement d'installations) ;
  * conseil juridique auprès des directions opérationnelles pour toute question ayant un rapport avec le droit de l'environnement, le droit public, le droit nucléaire, le droit des contrats ;
  * veille juridique avec en particulier rédaction dans la revue juridique mensuelle du CEA (le bulletin d'information juridique) des articles présentant les textes parus relatifs au droit public, au droit de l'environnement, au droit nucléaire ;
  * représentant de la Direction dans le groupe de travail ICPE et dans le comité directeur amiante du CEA. ;

Formations

• Université Nantes (Nantes)

  Nantes 1995 - 2000 DEA de droit public et de l'environnement,
  
  mention Assez-Bien, obtenu à l'Université de Nantes en juin 2000 . Sujet de mémoire : « Les plans d'élimination des déchets : des outils incitatifs pour une meilleure protection de l'environnement ».

Réseau

• Jean-Michel CASSAGNE

• Maéva BERDAH