NANTES
Maître de conférences en droit privé à l'Université de Rennes 2 (UFR Sciences sociales / Institut des sciences sociales du travail de l'Ouest) - Docteur en droit de l'Université de Nantes (mention très honorable et félicitations du jury).
I. Enseignements
Cours Magistraux en droit des obligations (L2), propriété intellectuelle (L2), droit du travail (L3 / M1), droit de la santé au travail (Licence pro), Droit de la communication et des médias (L2).
Organisation de stages destinés aux CPH, conseillers du salarié, IRP (thématiques variées : temps du travail, rupture du contrat de travail, inaptitudes et incapacités, discrimination et harcèlement , Tic et conditions de travail, risques psychosociaux, moyens du syndicalisme, droit pénal du travail, droit des sociétés, procédures collectives...)
II. Recherches
Membre du Centre Interdisciplinaire d'Analyse des processus humains et sociaux de l'Université de Rennes et membre de l'Institut de recherche en droit privé de l'Université de Nantes
Thèse. L'auteur professionnel, entre droit d'auteur et droit social, sous la direction des professeurs André LUCAS et de Carine BERNAULT, éd. Lexisnexis, coll. IRPI, prix de thèse du cabinet Gilles VERCKEN, tome 44, 2014.
Ouvrages collectifs, études
- La représentativité des sociétés de gestion collective, in Mélanges en l'honneur du Professeur André LUCAS, éd. Lexisnexis, 2014, p. 489-504.
- Balzac et la défense des écrivains, in Balzac, romancier du Droit ?, sous la dir. de N. DISSAUX et de P. BERTHIER, préface F. TERRE, Lexisnexis, 2012.
- Le guide juridique du podcast, en coll. avec S. CHATRY et E. BOUCHET-LE MAPPIAN, sous la dir. de A. LUCAS.
- Livre blanc sur le statut social et fiscal de l’artiste visuel européen, Rapport de la Convention européenne des 15-16 décembre 2008 organisée par la Maison des Artistes.
Articles.
- Actu. Fasc. 1810 et 1820, Jurisclasseur Propriété littéraire et artistique, en coll. avec B. EDELMAN.
- Interview par Gilles VERCKEN, Propriétés intellectuelles, oct. 2012, n° 45, p. 480 - 485.
- Le filtrage sur internet : la bonne solution ?, en coll. avec A. LE CARRE, Expertises des systèmes d’information, Août 2008, n°301.
- La protection sociale des auteurs d'œuvres dénommées logiciels et d’œuvres multimédia, Expertises des systèmes d’informations, Mai 2008, n°178.
Notes et observations
- Assujettissement de photographes au régime général de sécurité sociale, LEPI, déc. 2014, p. 3.
- Application dans le temps de la loi du 3 juillet 1985, LEPI, oct. 2014, p. 3.
- Assujettissement des journalistes au régime général de sécurité sociale, juill. 2014, p. 7.
- Portée des mesures de blocage ordonnées par un juge, LEPI, juin 2014, p. 6.
- Téléréalité : confirmation du rejet de la qualité d'artiste-interprète, LEPI, avr. 2014, p. 3.
- Rémunération due à une comédienne pour la commercialisation de vidéogrammes, LEPI, mars 2014, 5.
- Périmètre de la cession légale du droit de reproduction par reprographie, LEPI, févr. 2014, p. 3.
- Éléments de l'assiette de calcul de la rémunération équitable, LEPI, janv. 2014, p. 4.
- Subordination, formalisme des CDD et cession de droits d'auteur, LEPI, janv. 2014, p. 2.
- Rémunérations du metteur en scène et cotisations sociales, LEPI, déc. 2013, p. 3.
- Agent public, logiciel et prime d'intéressement, LEPI, sept. 2013, p. 4.
- Tentateurs et travailleurs mais pas acteurs !, LEPI, juil. 2013, p. 3.
- Élargissement de la notion d'artiste du spectacle, LEPI, juin 2013, p. 4.
- Subordination de l'auteur et contrôle Urssaf, LEPI, mai 2013, p. 2.
- Liberté d'expression versus droit d'auteur, LEPI, mars 2013, p. 4.
- Refus d'affilier un auteur au régime des artistes-auteurs, LEPI, févr. 2013, p. 3.
III. Activités périphériques
Depuis 2012. Expert en propriété intellectuelle auprès de la MINES (Mission numérique pour l'enseignement supérieur).
Créatrice du Cn2pi, Concours national de plaidoirie en propriété intellectuelle
Mes compétences :
Propriété intellectuelle
Droit du travail
Artiste
Droit de la protection sociale
Droit
Auteur
