Menu

Thomas CAZAUBIEL

Saint-Ouen

En résumé

Juriste spécialisé en droit des contrats et en propriété intellectuelle.

Mes compétences :
Droit de l’informatique
Droit des marques
Droit des dessins et modèles
Droit de la concurrence
Noms de domaine
Comptabilité
Droit des brevets d’invention
Informatique
Droit d’auteur
Droit des sociétés
Traitement conventionnel des litiges
Technique contractuelle

Entreprises

  • GFI - Juriste IP / IT

    Saint-Ouen 2016 - maintenant

  • Korian - Juriste Contrats & Propriété Intellectuelle

    Paris 2015 - 2016 - Négociation et rédaction de contrats (produits, services, coopération commerciale, informatique, partenariat etc.).
    - Mise en place de contrat type et de conditions générales.
    - Alimentation et suivi d'une contrathèque, gestion de grands ensembles contractuels.
    - Protection, gestion et défense des droits de propriété intellectuelle du Groupe KORIAN (marques, dessins et modèles, noms de domaine, droits d'auteur, brevet) ; à savoir recherches d'antériorités, surveillance et opposition ; opérations de dépôt, d'enregistrement et de renouvellement ; analyse, négociation, rédaction et gestion des contrats (licence, cession, coexistence); suivi du contentieux administratif et judiciaire.
    - Conseils aux opérationnels : direction commerciale, direction des achats, DSI, direction de la communication, direction médicale etc.

  • SNECMA - Juriste Marques & Propriété Intellectuelle

    Courcouronnes 2014 - 2014 - Protection, gestion et défense du portefeuille marques et dessins & modèles.
    - Définition des stratégies de protection juridique des marques, et notamment recherches d'antériorités des nouveaux noms.
    - Opérations de dépôt, d'enregistrement et de renouvellement des marques et des dessins et modèles directement auprès des offices ou via des cabinets étrangers.
    - Réponse aux lettres officielles émises par les offices et mise en place de la surveillance des marques.
    - Préparation et suivi du contentieux administratif et judiciaire dans tous pays.
    - Analyse, négociation, rédaction et gestion des contrats liés à la PI.

  • Norris McLaughlin & Marcus - Juriste stagiaire

    2013 - maintenant - Recherches de jurisprudence et recherches d’antériorités en matière de droit des marques américain.
    - Consultation juridique et analyse de contrats de licence de copyright.
    - Déclaration de droits de propriété intellectuelle au bureau des douanes américain.

  • Cabinet Desbarres & Staeffen - Juriste stagiaire

    2013 - maintenant - Consultations juridiques, recherches de jurisprudence, oppositions, rédaction de lettres de mise en demeure et recherches d’antériorités en matière de droit des marques.
    - Consultations juridiques et rédaction de lettres de mise en demeure en matière de droit des dessins et modèles.
    - Rédaction de contrats de cession de droit d’auteur bilingue anglais/français.

  • DCNS - Contract manager alternant

    Paris 2011 - 2012 - Rédaction de contrat de sous-traitance de type « back-to-back ».
    - Gestion de la preuve et suivi des obligations administratives liées à la législation en vigueur en matière de marchés publics par la mise en place de tableau de bord et d’indicateurs.
    - Suivi de procédure de dépôt de brevet d’invention. Gestion des échanges avec les clients.
    - Constitution des dossiers de litiges et des mémoires en réclamation.

  • Elience - Juriste stagiaire

    Toulouse 2011 - 2011 - Conseil en matière de défiscalisation.
    - Accompagnement et suivi du client durant ses démarches auprès de l’Administration Fiscale.
    - Mise en place d’un suivi des assignations reçues depuis janvier 2011.
    - Mise en conformité des mandats de vente au regard du droit de la consommation et intervention sur diverses affaires relevant du droit des assurances et de la construction.

  • Accès Industries - Juriste stagiaire

    2010 - 2010 - Suivi des sociétés du groupe, rédaction de formalités en droit des sociétés et mise en place du transfert de la cotation des titres de la société.
    - Suivi de procédure de dépôt de marque.
    - Gestion des relations de la société avec l’organisme Ubifrance dans le cadre d’une procédure de Volontariat International en Entreprise.

Formations

Réseau

Annuaire des membres :