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Publications
- & Conférences
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INTERVENTIONS
Intervenant à l'Université Lille 2 comme chargé de cours (Etudiants en MAster 2 de droit des assurances) en "Management des risques juridiques" (Année Universitaire 2010-2011)
18 & 19/5/2010 : Intervention lors de la "9e Réunion Annuelle Responsabilité Pénale des Dirigeants" organisée par DII sur "Quels nouveaux points d’attention du droit de la Concurrence pour quelles sanctions pénales"
17/11/2009 : Intervention à la Journée de l'Assurance organisée par le Cabinet FIDAL INTERNATIONAL sur "les mesures anti-blanchiment"
o Depuis 2000 : Intervention à l’Ecole des Mines de Saint-Etienne : Initiation au droit des nouvelles technologies des 2ème et 3ème année
o Depuis 2003 : Intervention à l’Ecole Supérieur de Commerce de Grenoble : sensibilisation des étudiants en Mastère Achats (3ème année) aux questions juridiques posées par la conclusion de contrats d’achats
PUBLICATIONS
En cours
- "TVA et les activites du masseur-kinésithérapeute"
- "Massage : à quelles mains se vouer"
o « L’arret NIKKON précisé ! !» - LES PETITES AFFICHES LYONNAISES, n°, 09/2005
publié le 08/6/ 2005 sur le site Droit-technologie.org (http://www.droit-technologie.org/1_2.asp?actu_id=1082)
publié le 21/6/ 2005 sur le site Indexel.net (http://www.indexel.net/1_6_4147__3_/15/90/1/Proteger_ses_donnees_personnelles_sur_son_lieu_de_travail.htm)
o « Contrôle du temps de travail des salariés dans l’entreprise : la biométrie recalée !»
LES PETITES AFFICHES LYONNAISES, n°, 09/2005
publié le 06/6/ 2005 sur le site Droit-technologie.org (http://www.droit-technologie.org/1_2.asp?actu_id=1079)
o « Facture, délai de paiement et comptabilisation des intérêts de retard : rien ne change pour l’instant »
LA LETTRE DES ACHATS, n°126 de 03/2005
o « La cour de cassation confirme qu'un courriel antisémite envoyé du bureau justifie la faute grave »
publié le 21/1/2005 sur le site Droit-technologie.org (http://www.droit-technologie.org/1_2.asp?actu_id=1019)
o « Licenciement et utilisation de la messagerie au travail »
LES PETITES AFFICHES LYONNAISES, n°717 du 15/11/2004
o « Cybersurveillance : vers une nouvelle condition au pouvoir de sanction de l’employeur»
LES PETITES AFFICHES LYONNAISES, n°698 de novembre 2004
Publié le 14/09/2004 sur le site INDEXEL.NET http://www.indexel.net/1_6_3836__3_/9/33/1/Cybersurveillance___vers_une_nouvelle_condition_au_pouvoir_de_sanction_de_l_employeur.htm
o « Loi NRE - Facture, délai de paiement et pénalités de retard : Vers des conséquences fiscales désormais prévisibles »
LA LETTRE DES ACHATS n°107, 06/2003
o « La facture, les pénalités de retard et l’inspecteur des impôts ou une fable moderne aux conséquences fiscales désormais prévisibles »
LES PETITES AFFICHES LYONNAISES, n° 752 du novembre 2003
o « Contrôle des concentrations : la loi NRE s’inspire du droit communautaire »
LES PETITES AFFICHES LYONNAISES, n°600 du 10/08/2002
o « Internet et publication de sondages en période électorale »
LES PETITES AFFICHES LYONNAISES, n°557 du 1/1/2002
o « La responsabilité des hébergeurs une nouvelle fois écartée mais pas forcément inexistante »
LES PETITES AFFICHES LYONNAISES, n°551 du 09/12/2001
o « La cybersurveillance dans l’entreprise »
LES PETITES AFFICHES LYONNAISES, n°540 du 27/10/2001
o « Précisions quant aux auteurs de déclaration de créances pour le compte d’une personne morale » - L’EXPERT COMPTABLE DE DEMAIN n°55, Juin/Aout 1998
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Etudes
- Universitaires
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ENSEIGNEMENT SUPERIEUR :
1995 : DEA Droit Communautaire (niveau)
Université LYON III
1994 : DESS Droit, Informatque et Technologies Nouvelles (Mention B – Major de promotion)
Université PARIS XI sous la Direction du Professeur SIRINELLI
Mémoire sur « le Nantissement de logiciels »
1993 : Maîtrise de Droit des Activités Economiques (Mention AB)
Faculté de droit Université Lumière LYON II
Mémoire sur « la distribution exclusive et la réglementation communautaire »
ENSEIGNEMENT GENERAL :
1988 : Baccalauréat A1 (Série Lettres et Mathématiques) (mention AB)
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MMA
- Responsable de la Direction Juridique Groupe
LE MANS CEDEX 9
2007 - maintenant
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COVEA MMA
- Directeur Juridique Adjoint
2007 - maintenant
Groupe COVEA- MMA
Secteur : Assurance et activités connexes (banque et finance
Groupe réalisant près de 7 KM€ CA (12 KM€ pour COVEA)
Activités :
Réorganisation de la Direction Juridique, redéfinition de ses périmètres d’intervention au regard des besoins du Groupe, des périmètres des autres directions et des domaines de compétences de chacun des collaborateurs de la Direction Juridique
Gestion des membres de l’équipe, en fonction de leur niveau de séniorité, des dossiers confiés et des besoins d’accompagnement et de formation
En collaboration avec les membres de l’équipe et, le cas échant des conseils du Groupe (avocats, conseils en propriété industrielle, …), définition des politiques stratégiques en matière contentieuse et de politique contractuelle, et ce en lien avec les différents services et filiales du Groupe MMA (lui-même intégré dans le Groupe COVEA
Représentant du Groupe MMA dans les principales instances juridiques (AFJE, FFSA, …)
Gestion directe de certains dossiers sensibles ou stratégiques
Moyens : Management d'une équipe de 13 personnes
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LPG SYSTEMS
- Responsable Juridique France
2004 - 2007
Secteur : médical et paramédical (Groupe réalisant 70 M€ CA, dont 60% à l’export)
Activités : En collaboration avec les différents services et filiales (10) du Groupe, rédaction des contrats (en matière de droit des affaires, droit du travail, nouvelles technologies, …) et négociation avec les fournisseurs du Groupe.
En collaboration avec les conseils du Groupe (avocats, fiscalistes, conseils en propriété industrielle) définition des politiques stratégiques en matière contentieuse et suivi, gestion et traitement de tous les contentieux judiciaires et/ou arbitrales. Assistance quotidienne de tous les services des différentes sociétés (commercial, RH, marketing, …) pour leurs problèmes juridiques quotidiens, quel que soit le domaine d’activité concerné (cosmétique, dispositifs médicaux, …).
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Groupement d'Achats des CE
- Juriste Achats
2002 - 2003
Secteur : filiale créée en 08/2001 pour gérer l’ensemble des achats des 500 filiales du Groupe Caisse d’Epargne et de ses 350 acheteurs. Objectif fixé : réaliser 10% d’économie sur un volume annuel d’achat de 1.200 M€. En 2002, l’assiette des achats traité a représenté plus de 650 M€ et les économies directes réalisées ont été supérieures à 20 M€.
Activités : En collaboration avec les différents acheteurs, rédaction des contrats cadre nationaux (en matière de télécommunications, de matériels informatiques et de logiciels/progiciels, fourniture et maintenance de DAB-GAB, founiture de bureaux, véhicules automobiles, photocopieurs, …) et négociation avec les fournisseurs du Groupe Caisse d’Epargne
Procédures Qualité : Création de documents types, participation à la mise en place des procédures et des processus de contractualisation entre le Groupement d’Achats, les 500 filiales du Groupe Caisse d’Epargne et les fournisseurs de biens et services sélectionnés au terme d’appels d’offres
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Cabinet BISMUTH
- Collaborateur
1994 - 2001
Activités de conseil : Rédaction de différents contrats en matière de propriété intellectuelle, de propriété industrielle, de distribution commerciale et de franchise – Assistance auprès des opérationnels pour rédiger et négocier l’ensemble des documents contractuels
Activités contentieuses : Rédaction de consultations sur des sujets variés (droit des affaires, procédures collectives, droit de la santé, …), d’actes introductifs d’instance et de conclusions en matière civile et commerciale
Prise en charge de procédures d’arbitrage
Création de sociétés commerciales, gestion des assemblées
Prise en charge et suivi de différents dossiers contentieux, réponse aux courriers
Procédures Qualité : Rédaction de l’ensemble des procédures qualité (ISO 9000 version 2000) du Cabinet et mise en place des procédures auprès de l’ensemble des membres du Cabinet
