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Amélie MOINE

Paris

En résumé

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Entreprises

  • Fédération Française de BasketBall - Juriste en charge du Service Juridique

    Paris 2014 - maintenant Droit du Sport : JFL, sport professionnel, dopage, discipline, agents sportifs, formation, ...
    Chambre d'Appel et contentieux sportifs
    Contrats de partenariat
    Droit de la Propriété intellectuelle - Correspondant Informatique et Libertés
    Droit des associations
  • Fédération Française de Baket-ball - Juriste

    2012 - 2013 - Correspondant Informatique et Libertés
    - Aide et soutien juridique aux structures et aux particuliers (application des règlements, assurance, discipline, ...)
    - Etudes juridiques pour le Service Juridique, les élus et les autres services de la Fédération sur l'ensemble des problématiques juridiques et sportives
    - Ligue Féminine de Basket (soutien juridique sur les conventions de partenariats, modifications réglementaires, ...)
    - Contrôle de Gestion
  • Fédération Française HMFAC - Membre Commission Disciplinaire du Dopage

    2012 - maintenant
  • Commission Interfédérale des Agents Sportifs - Membre FFBB

    2011 - maintenant
  • Fédération Française de Basketball - Juriste en apprentissage

    Paris 2011 - 2012 Contrat d'apprentissage au Service juridique (depuis septembre 2011) :
    - Conseils et avis aux organismes fédéraux et aux licenciés
    - Veille juridique à l'attention du Service et des élus de la Fédération
    - Chambre d'Appel (ouverture dossiers, suivi procédures, secrétaire de séance, rédaction décisions)
    - Notes et études juridiques (paris sportifs, offre de licence, droit de l'UE, ...)
    - Commission des Agents sportifs
    - Fiches juridiques pratiques
    - Commission Dopage Appel

    Stage au Service juridique (janvier/août 2011) :
    - Commission de Discipline (ouverture dossiers, suivi procédures, secrétaire de séance, rédaction décisions)
    - Modifications réglementaires (rédaction statut de l'entraîneur, dopage)
    - Groupe de travail sur la réforme des licences
    - Synthèses et notes juridiques pour le Service (étude d'impact sur un projet d'union, le régime des JFL, conditions d'accession et de relégation des clubs, ...)
    - Commission Dopage Appel (suivi dossier, rédaction décision)
  • Fédération Française de Volley-Ball - Membre suppléante Commission Appel Dopage

    2011 - maintenant
  • Agence Française de Lutte contre le Dopage - Juriste stagiaire

    2009 - 2010 Stage au sein de la Section juridique (novembre 2009/août 2010):
    - Synthèses des décisions fédérales et du Collège de l'Agence
    - Suivi des procédures disciplinaires de réformation des décisions fédérales
    - Suivi des procédures contentieuses devant le Conseil d'Etat
    - Statistiques des travaux de la Section (2009)




Formations

  • Université Limoges

    Limoges 2011 - 2012 Master 2, Droit, économie et gestion du sport

    Mention Bien
    Mémoire : Le dispositif de localisation des sportifs à l'épreuve des critiques
  • Université Paris 12 Val De Marne

    Creteil 2009 - 2010 Droit de la Bioéthique et Droit de la Santé

    Mention Bien - Major de promotion

    Mémoire " La protection des personnes et la politique de lutte contre le dopage"
  • Université Paris 2 Pantheon Assas

    Paris 2004 - 2009 Master 1 Droit Public

    Licence Droit Public
    Deug Droit

Réseau

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