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Antoine SENNELIER

MARNE LA VALLÉE

En résumé

Responsable Juridique d'un groupe industriel fabricant de meubles et literies, disposant de marques internationales réputées, comptant de nombreuses filiales en France et à l'étranger, supervisant à ce titre 3 juristes en charge des aspects Corporate & Interco, Propriétés & Assurances et Concurrence & Distribution. Conduite de la politique juridique du groupe dans toutes ses dimensions tant exceptionnelles(opérations haut de bilan, création de JV à l'étranger, opérations immobilières...) que courantes (protection et exploitation du patrimoine incorporel du groupe, politique contractuelle à l'achat et à la vente...).

Mes compétences :
Droit des affaires
Droit des sociétés
Droit commercial
Droit immobilier
Droit des contrats
Droit

Entreprises

  • INTERIORS RETAIL (anciennement OMOTE) - Grp CAUVAL Industries

    maintenant
  • GROUPE CAUVAL - HOTELYS (Lognes, France)

    maintenant
  • CAUVAL Industries - Responsable Juridique

    2008 - maintenant Groupe CAUVAL Industries (fabrication, distribution de literie et mobilier : Dunlopillo, Simmons, Tréca, Steiner Paris… CA 450 M€ / 4.500 salariés) – Marne la Vallée

    Responsable du département juridique (4 juristes) en charge de tous les aspects juridiques du groupe (hors social et fiscal courants), dont :

    • La conduite de restructurations : réalisation de nombreuses scissions/fusions/cessions concernant des filiales opérationnelles ou holdings du groupe (avec, pour certaines, suivi des procédures collectives).

    • La responsabilité du secrétariat juridique de la cinquantaine de filiales françaises et étrangères (dont 4 joint-ventures).

    • La politique juridique contractuelle : distribution B2B/B2C (via des réseaux sélectifs ou exclusifs, agents commerciaux…), négociations annuelles et conventions uniques avec les grands distributeurs, achats matières premières…

    • La protection de la propriété industrielle (important portefeuille de marques, dessins, brevets, contrats de licence, noms de domaine…) : dépôts, relation avec les donneurs de licences et licenciés, contrats avec les designers, lutte contre la contrefaçon, relations avec les conseils en PI et avocats…

    • Le suivi règlementaire : installations classées, réglementation produits (matières premières et produits finis), communication et promotion des ventes B2B/B2C, droit de la concurrence et de la consommation…

    • Le suivi juridique du pôle immobilier (plus de 15 usines, 15 magasins, des bureaux…) : cessions, baux, garanties, accompagnement constructions/travaux, gestion de sinistres, dépollution, recouvrement…

    • Le suivi juridique des financements : prêts, subventions, refinancements par lease-back, accords de factoring, assurance-crédit, leasing d’équipements, cautionnements et garanties, pouvoirs bancaires…

    • Le programme assurances du groupe : placement et suivi du portefeuille d’assurances (RC, dommages ouvrages, dirigeants et flotte auto), audits sécurité et gestion des sinistres…

    • La responsabilité du contentieux et précontentieux du groupe : notamment en matière de garantie de passif, procédures collectives, contrefaçon/concurrence déloyale, S.A.V, immobilier et fiscalité.

    Dans un contexte marqué par les procédures collectives et plans de licenciements, j’ai conduit avec mon équipe l’ensemble des opérations de restructuration juridique du groupe décidées par la direction générale et conseillé les directions financières, commerciales et DRH dans leur préparation et réalisation opérationnelle. Par ailleurs, j’ai accompagné le groupe dans ses activités habituelles et ses nouveaux développements tels le lancement de nouvelles activités (e-commerce, distribution en Russie et Espagne, le recyclage de produits…) ou la conversion d’un large réseau de distribution aux exigences de la distribution sélective.
  • Arkema - Juriste Fusion-Acquisition / Contrats

    Colombes 2003 - 2008 ARKEMA (Chimie, ex-filiale de TOTAL, CA 6Md€ / 13.000 salariés) – Colombes

    Juriste contrats & fusions-acquisitions au sein de la direction juridique (15-20 juristes) :

    • Négociation et rédaction de :
    o cessions et acquisitions de filiales ou branches d’activités, d’accords de joint-venture ;
    o contrats d’approvisionnement long-terme en matières premières et énergie ;
    o contrats commerciaux divers de vente et distribution de produits chimiques ;
    o accords de coopération technologique et licences de brevets/know-how en appui avec le département R&D…

    • Mise en place d’outils contractuels et bonnes pratiques à l’usage des opérationnels (refonte d’outils contractuels, formations, programme de compliance…) ;

    • Droit des sociétés : travaux autours de la mise en bourse (outils de reporting et communication financière) ;

    • Assistance juridique à la direction des achats sur les grands investissements et lancements d’appels d’offres ;

    • Suivi de la réglementation produits en appui des directions opérationnelles et R&D (REACH, eau potable…);

    • Contentieux et précontentieux commercial lié aux opération M&A (garantie de passif, pactes d’actionnaires) et appui apporté au département contentieux sur des litiges divers (environnement, clients et fournisseurs…).

    Entre 2003 et 2005, j’ai principalement participé aux opérations de redéfinition du périmètre d’activités du groupe via des cessions de branches, d’actifs industriels, (re)négociation de joint-ventures concernant principalement les filiales étrangères (Brésil, Etats-Unis, Chine, Inde…). Pendant et après le spin off d’ARKEMA, j’ai d’avantage apporté mon concours aux business units et directions fonctionnelles dans leurs activités courantes et ai notamment travaillé à la réorganisation d’ARKEMA après sa sortie du groupe TOTAL en matière de compliance, gouvernance/communication financière, achats, assurances, communication, R&D...
  • Cabinet FRANKLIN - Avocat

    2000 - 2003 FRANKLIN Société d’avocats (cabinet d’une quarantaine d’avocats) - Paris

    Avocat collaborateur au sein du département M&A - corporate (2 associés et une dizaine de collaborateurs) :

    • Fusions/acquisitions : Négociation et rédaction de protocoles d’acquisition/cession de société ou fonds de commerce, de prises de participation, de pactes d’actionnaires…

    • Conduite de restructuration de groupes par fusions/scissions/apports partiels d’actifs.

    • Accompagnement juridique de sociétés en croissance via la réalisation d’augmentations de capital, d’émissions de valeurs mobilières diverses.

    • Secrétariat juridique de sociétés pour le compte de sociétés non-cotées.

    • Rédaction de contrats commerciaux (pour le secteur de la communication et sport notamment).

    • Contentieux et pré-contentieux commercial (garantie de passif, droit boursier, contentieux commercial…).

    Je suis principalement intervenu pour le compte d’une clientèle française et anglo-saxonne (essentiellement dans les secteurs des nouvelles technologies, de la communication et de l’édition) sur des opérations de M&A en appui des deux principaux associés du département. De manière plus autonome, j’ai mené des opérations de restructuration post-acquisition et aidé des startups dans l’ouverture de leur capital ainsi que pour leur secrétariat juridique courant, leurs contrats voire leurs contentieux (en appui du département contentieux du cabinet).
  • Cabinet AMYOT EXCO Juridique et Fiscal (Grant Thornton) - Avocat

    1998 - 2000 1998-2000 AMYOT EXCO Juridique et Fiscal (cabinet d’avocats rattaché au cabinet d’audit Grant Thornton International – 1.400 salariés en France environ) - Paris

    Avocat collaborateur au sein du département fiscal puis du département « droit des sociétés/contrats » du cabinet (une vingtaine d’avocats environ) :

    • Opérations de capital-investissement : due-diligence pour le compte de capitaux-investisseurs, accompagnement pré et post-acquisition, réalisation de restructurations en appui de l’associé principal et des collaborateurs senior.

    • Droit des sociétés : secrétariat juridique de PME, conseils à des sociétés étrangères souhaitant s’implanter en France.

    • Droit fiscal : accompagnement et conseil de sociétés et particuliers dans leur problématiques fiscales (déclarations, optimisation et contentieux).

    • Droit des nouvelles technologies et contrats informatiques.

    Intervenant d’abord comme collaborateur auprès d’un avocat spécialiste en fiscalité internationale, j’ai ensuite suivi l’évolution du cabinet dont l’activité s’est orientée vers le capital-investissement où Grant Thornton bénéficie d’une bonne visibilité. Au contact des auditeurs et du département Transaction Services de Grant Thornton, j’ai mené de nombreuses due-diligences juridiques de sociétés mais ai aussi orienté des clients étrangers dans leurs implantations en France. En relation avec les bureaux étrangers du réseau, j’ai coordonné des études comparatives juridiques et fiscales.
  • FIDAL - Stagiaire droit et fiscalité des organismes à but non-lucratif

    Paris La Défense Cedex 1998 - 1998
  • Berlioz et Cie - Stagiaire Contentieux

    1998 - 1998
  • VINCI Construction France - Stagiaire à la Direction Juridique Internationale

    Nanterre Cedex 1997 - 1997

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