Université jean moulin Lyon 3
- Attaché temporaire d'enseignement et de recherche
2013 - 2015
- Thèse, sous la direction du Professeur Sylvie Caudal, sur : « Pouvoir de décision unilatérale de l'administration et démocratie administrative »
* Enseignements :
- Travaux dirigés de droit du contentieux administratif, Master 1 droit public, Université Lyon 3
- Travaux dirigés de droit administratif, Licence 2 droit, Université Lyon 3
- Travaux dirigés de droit constitutionnel, Licence 1 droit / science-politique, Université Lyon 3
* Publications :
- "Le juge administratif au secours utile de la concertation", note ss CAA Lyon, 13 novembre 2014, SAS Distribution France Casino et Immobilière Groupe Casino, Rev. jurisp. ALYODA, 2015, n° 1, p. 4.
- "L'annulation des élections municipales de Vénissieux, illustration parfaite de l'office du juge électoral", note ss TA de Lyon, 7 octobre 2014, M. Girard et autres et CE, 4 février 2015, Elections municipales de Vénissieux, JCP A, 2015, n° 8, p. 32 et s.
- « Réforme et effectivité du principe de participation en matière environnementale », Actes du colloque « Action citoyenne : aspects fondamentaux et réalités pratiques », organisé par le Laboratoire Droits, Contrats, Territoires de l’Université Lyon 2 et l’Institut de Droit de l’Environnement de l’Université Lyon 3, 28 novembre 2013, à paraître début 2015
- « Nomination », in KADA (N.), MATHIEU (M.), ss la dir. de, Dictionnaire d’administration publique, Presses Universitaires de Grenobles, oct. 2014.
- "La construction du « Grand Stade » de Lyon : fin de la première mi-temps", note ss CE, 21 mai 2014, Association Carton rouge et a., JCP A, 2014, n° 40, p. 50 et s.
Université Lyon 3 - Institut d'Etudes Administratives
- Doctorant contractuel - moniteur
2010 - 2013
- Thèse sous la dir.du Professeur Sylvie Caudal, sur le thème: "La démocratie administrative"
* Enseignements:
- Chargé de travaux dirigés en droit constitutionnel et droit administratif, Université Lyon 3
- Chargé de travaux dirigés en droit administratif, Université Ain-Chams, Le Caire
* Publications:
- Le contrôle parlementaire du pouvoir de nomination du Président de la République, Mémoire M2 rech., Lyon 3, Publications de l’Université Lyon 3, n° 15, 2011.
- "Le recours Tropic en 2013 : ni tout à fait le même, ni tout à fait un autre", note sous C.A.A. Lyon, 14 février 2013, Société ACS Production, Rev.jurisp.ALYODA 2013, n° 2, p. 5.
- « Transfert d’une activité orchestrale à une structure de droit privé : le chant de l’autonomie », note sous C.A.A. Lyon, 27 septembre 2012, Ministre du Travail, de l’Emploi et de la Santé, Rev.jurisp.ALYODA 2013, n° 1, p.1.
- « Sécurité juridique et changement des règles de procédure : les doutes levés par la jurisprudence Danthony », note sous C.A.A. Lyon, 24 avril 2012, Commune de Roybon, Rev.jurisp.ALYODA 2012, n° 3, p. 12.
- « La responsabilité du fait des lois : un principe d’application limitée », note sous CE 1er février 2012, M.B. et EARL de l’Etang de Galetas, Rev.jurisp.ALYODA 2012, n° 2.
- « La concurrence des recours ouverts aux tiers au contrat : la position dominante du recours « Tropic » », note sous C.A.A. Lyon, 12 janvier 2012, Société Portelinha, Rev.jurisp.ALYODA 2012, n° 2, p. 8.
- "Les "droits et libertés que la Constitution garantit": de l'usage d'une notion délicate", note ss C.A.A Lyon, 14 septembre 2010, M.Mme L.D., Rev.jurisp.ALYODA 2012, n° 1, p. 12.
- « Commissaire enquêteur, commune et Etat : histoire de responsabilité », note ss C.A.A Lyon, 31 mai 2011, Commune de Péron, Rev.jurisp.ALYODA 2011, n° 3, p. 15.
- « Le juge pédagogue ou l’art de la répétition », note ss C.A.A Lyon, 30 nov.2010, Commune de Clermont-Ferrand, Rev.jurisp. ALYODA 2011, n° 2, p. 9.
- « Contentieux des passeports et cartes d’identité : le droit international n’est d’aucun secours », note ss C.A.A. Lyon, 30 nov.2010, Commune de Bron, Rev.jurisp. ALYODA 2011, n° 2, p. 9.
