Menu

Dominique DE FREMOND

RENNES

En résumé

Dominique de FREMOND est diplômé en droit des affaires et fiscalité de l’Université de PARIS II.
Après une expérience de deux années en tant qu’officier juriste (Troupes de Marine, RIMAPP), il s’inscrit au Barreau de Rennes le 1er janvier 1996.

Il est associé du Cabinet PAGES de FREMOND & BAKHOS depuis sa création en 2002. 

Il a été membre du Conseil de l’Ordre de 2002 à 2007 et Président de l’Union des Jeunes Avocats de Rennes.
Il a enseigné plusieurs années à l’Ecole des Avocats du Grand Ouest et à l’Ecole Supérieur de Commerce de Rennes.
Il développe son activité en droit des affaires : Conseil aux entreprises (création, cession, contrat) Contentieux devant le tribunal de commerce).
Il exerce aussi en droit des particuliers : (ventes, immobilier, assurances,...)
Enfin, il intervient régulièrement en droit du sport, droit d'auteur et dans les nouvelles technologies.

Mes compétences :
Conseil
Transmission d'entreprise
Assurance
Contentieux
Droit des affaires
Droit du sport
Création d'entreprise

Entreprises

  • Cabinet MONDRIAN AVOCATS, Association PAGES de FREMOND & BAKHOS - Avocat associé

    1996 - maintenant

  • Cabinet MONDRIAN AVOCATS Association PAGÈS de FREMOND et BAKHOS - Avocat associé

    1996 - maintenant Au sein du cabinet, il est plus particulièrement en charge des pôles :

    - Droit des affaires :

    Contrats commerciaux : Contrats de distribution, conditions générales de vente, contrats de franchise, de licence de marque,…
    Création d’entreprise : création de société, holding, société civile immobilière.
    Cessions : Cession de titres ou de fonds de commerce.
    Contentieux : Procédures devant le Tribunal de Commerce, Arbitrages, conciliation, transactions, recouvrements ou contestation de créances, actions en responsabilité contractuelle, baux commerciaux, contrefaçon,…

    - Droit civil :

    Droit de la consommation : Protection du consommateur, Droit bancaire, vices cachés, Automobiles…
    Responsabilité : Accidents, Assurances, Troubles de voisinage,…
    Immobilier : Ventes, construction, Sinistres…
    Patrimoine : Recouvrement ou contestation de créances, successions...
    Propriété intellectuelle, droit d’auteur, droit à l’image, vie privée…

    - Droit pénal : Infractions routières, victimes d'infraction, droit pénal des affaires.

    - Droit du sport : accidents, contentieux avec les instances fédérales, procédures disciplinaires…

    - Internet et NTIC :Contrefaçons, Atteintes aux droits d’auteur, aux droits des marques, réutilisation de bases de données, Concurrence déloyale, diffamation, insultes, atteinte aux droits à l’image ou à la vie privée.

    Leurs associés Bertrand PAGES et Alexandra HUBERT sont en charge du pôle droit du travail et protection sociale.

Formations

Réseau

Annuaire des membres :