Institut de Recherche pour un Droit Attractif, Université Paris 13 Sorbonne Paris Cité
- Enseignant-chercheur
1999 - maintenant
Recherches en droit des affaires, spéc. droit de l’économie sociale et solidaire et droit de la concurrence.
Publications 2016-2017 :
- « Actions en dommages-intérêts », Contrats publics décembre 2017, n° spécial « Les pratiques anticoncurrentielles », à paraître.
- « Economie sociale et solidaire et marché », in Mélanges en l’honneur de Claude Lucas de Leyssac, Ed. Litec LexisNexis, à paraître en décembre 2017.
- « Indemnisation des pratiques anticoncurrentielles et contrats de la commande publique », Complément de la commande publique, Ed. Le Moniteur, Hors-série septembre 2017, 40 pages.
- « L’économie sociale et solidaire : de l’utopie en droit des affaires ? », in Utopie (s) (dir. F. Laffaille), Ed. Mare et Martin, à paraître (à partir d’une contribution au colloque du 16 mai 2017, « Utopie(s) », UFR DSPS, Université Paris 13).
- « La rémunération des salariés associés coopérateurs : une originalité à double visage », in De la rémunération salariale à la rémunération non salariale (dir. F. Laronze), Ed. Bruylant, mars 2017, p. 177-190.
- « Commande publique et pratiques anticoncurrentielles », Complément de la commande publique, Ed. Le Moniteur, Hors-série juin 2016, 36 pages.
- « Marchés des lycées d’Ile-de-France, indemnisation et compétence juridictionnelle » (note sous Tribunal des conflits 16 novembre 2015, n° 4035, Région Ile-de-France), Le Moniteur- Contrats Publics, février 2016, p. 63-66.
- Contributions à l'ouvrage encyclopédique "Droit des marchés publics", Ed. du Moniteur, Coll. Moniteur Référence (mises à jour périodiques) :
* « Indemnisation des préjudices résultant de pratiques anticoncurrentielles », fasc. III.160 (34 pages), à paraître.
* « Champ d’action du principe de liberté de la concurrence », fasc. III.135, avril 2017 (8 pages).
* « Champ d’action du droit écrit des pratiques anticoncurrentielles », fasc. III.133, avril 2017 (22 pages).
* « Prix abusivement bas », fasc. III.146, janvier 2017 (10 pages).
* « Diversité des sanctions des pratiques anticoncurrentielles », fasc. III.153, janvier 2017 (33 pages).
* « Ententes dans les marchés publics », fasc. III.143, avril 2016 (38 pages).
* « Pratiques anticoncurrentielles - Qualification », fasc. III.140, janvier 2016 (30 pages).
* « Recherche et constatation des pratiques anticoncurrentielles : procédure et preuves », fasc. III.150, janvier 2016 (51 pages).