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Grégory SINGER

Toulouse Cedex 9

En résumé

Mes compétences :
Rédaction
Relations sociales
Droit social
Recherche
Droit du travail
Droit du sport
Enseignement universitaire

Entreprises

  • Université Toulouse 1 Capitole - ATER en droit privé

    Toulouse Cedex 9 2013 - 2015 Master Ingénierie et Management des Organisations Sportives, IAE Toulouse : Responsable Cours de Contrats de travail des sportifs, encadrement de projets collectifs et de stages

    UT1 Capitole : Travaux dirigés en Contrats civils, en droit du travail (Emploi, négociation collective et conditions de travail), M1 Droit de de l’entreprise

    Intervention : Ethique et transfert du sportif, à la journée d'étude, L'éthique en matière sportive, organisée par le Groupe de Recherche Juridique d'Albi et l'Institut de Droit Privé (Université Toulouse 1 Capitole), 11 décembre 2014 (publication en cours)
  • Université Toulouse 1 Capitole - Enseignant FOAD

    Toulouse Cedex 9 2011 - 2014 Responsable cours Contentieux social DU Droit des contrats de travail et gestion des rémunérations
    Responsable tutorat Actualité du contentieux du travail DU Contentieux du travail
    Responsable tutorat Politiques sociales et instruments communautaires Master 2 Droit et sciences du travail européen
  • LEXBASE - Rédacteur en chef Lexbase édition sociale

    Paris 2010 - 2013 Rédaction d’articles sur l’actualité juridique et législative en droit social Commentaires d'arrêt, d'accord collectif, de projet de loi
    Comptes-rendus de colloque en droit du travail, en droit du sport
    Réalisations d'interviews avec des acteurs du droit (Députés, Sénateurs, Bâtonniers, Avocats)
    Mise à jour de l’Encyclopédie «Droit du travail»
    Gestion du budget de la revue

    Publications sélectives :
    Ouvrage collectif, « Retour sur 10 ans de Droit social avec Lexbase », éditions Lexbase, janvier 2013.

    « Prise d'acte par un salarié protégé : point de droit à la réintégration » (obs. sous Cass. soc., 29 mai 2013, n° 12-15.974, FS-P+B, sur le premier moyen), Lexbase Hebdo n° 531 du 13 juin 2013 - édition sociale.
    « Cyber-flânerie : de l'art d'utiliser internet pour un usage personnel un peu trop souvent au travail », Lexbase Hebdo n° 523 du 11 avril 2013 - édition sociale.
    « Clause de conciliation prévue par la Charte du football professionnel : une véritable garantie de fond pour le salarié » (obs. sous Cass. soc., 26 septembre 2012, n° 11-18.783, FS-P+B), Lexbase Hebdo n° 502 du 18 octobre 2012 - édition sociale.
    « Rupture de la promesse d'embauche par le salarié et application de la clause pénale : le club ne remporte pas le match ! » (obs. sous Cass. soc., 27 juin 2012, n° 10-28.115, F-D), Lexbase Hebdo n° 493 du 12 juillet 2012 - édition sociale.
    « Novation et modification d'un contrat de travail en droit du sport » (obs. sous Cass. soc., 25 mai 2011, n° 10-18.994, F-P+B), Lexbase Hebdo n° 445 du 23 juin 2011 - édition sociale.
    « Participer à des matchs de rugby est (toujours ?) un travail » (obs. sous Cass. soc., 28 avril 2011, n° 10-15.573, F-P+B et Cass. soc., 6 avril 2011, n° 09-69.148 , F-D), Lexbase Hebdo n° 441 du 26 mai 2011 - édition sociale.

    « Commentaire de l'article 14 de la loi n° 2013-504 du 14 juin 2013, relative à la sécurisation de l'emploi, sur la gestion prévisionnelle négociée des emplois et des compétences », Lexbase Hebdo n° 535 du 11 juillet 2013 - édition sociale.
    « Commentaire de l'article 9 de la loi n° 2013-504 du 14 juin 2013, relative à la sécurisation de l'emploi sur la participation des salariés à la gestion de l'entreprise », Lexbase Hebdo n° 535 du 11 juillet 2013 - édition sociale.
    « Le contrat de génération : une volonté d'allier les âges au service de l'entreprise », Lexbase Hebdo n° 519 du 14 mars 2013 - édition sociale.
    « Loi de simplification du droit : précisions et simplification hétéroclites en droit du travail (articles 37, 43 à 44, 47 à 50, 59 à 56 de la loi n° 2012-387 du 22 mars 2012, relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches administratives) », Lexbase Hebdo n° 479 du 29 mars 2012 - édition sociale.
  • Wolters Kluwer France - Publications

    Saint-Ouen 2008 - 2018 « Du caractère professionnel des SMS reçus ou émis sur son téléphone professionnel » (obs. sous Cass. com., 10 févr. 2015, n° 13-14.779, FS-P+B), Les cahiers Lamy du CE, n° 147, avril 2015

    "Avantages catégoriels et convention collective : vers une révolution de l’égalité de traitement ?" (obs. sous Cass. soc., 27 janv. 2015, n° 13-22.179, P+B+R+I, n° 13-25.437 et n° 13-14.773, FS-P+B), Les cahiers Lamy du CE, n° 146, mars 2015.

    « Mise à pied disciplinaire : la convention collective ne peut pas pallier aux lacunes du règlement intérieur » (obs. sous Cass. soc., 7 janvier 2015, n° 13-15.630, F-D), Les cahiers Lamy du CE, n° 145, février 2015.

    « Promesse d’embauche et contrat de travail : vrais ou faux jumeaux ? » (obs. sous Cass. soc., 19 nov. 2014, no 13-19.483, F-D, Les cahiers Lamy du CE, n° 144, janvier 2015.

    « Dans quel cadre ne peut-on pas encore conclure de rupture conventionnelle ? » (obs. sous Cass. soc., 30 sept. 2014, no 13-16.297, P+B+R ; Cass. soc., 15 oct. 2014, no 11.22.251, P+B+R Les cahiers Lamy du CE, n° 143, décembre 2014.

    « Statut des stagiaires : un peu de changement dans beaucoup de continuité », à propos de la loi n° 2014-788 du 10 juillet 2014, Les cahiers Lamy du CE, n° 140, septembre 2014.

    « La Cour de cassation encadre strictement la prise d’acte et le législateur la sécurise » (obs. sous Cass. soc., 15 janv. 2014, n° 11-21.907 ; Cass. soc., 12 mars 2014, n° 12-20.108 ; Cass. soc., 26 mars 2014, n° 12-23.634 ; Cass. soc., 26 mars 2014, n° 12-21.372 ; Cass. soc., 26 mars 2014, n° 12-35.040 ; Cass. soc., 12 juin 2014, n° 12-29.063 ; Cass. soc., 12 juin 2014, n° 13-11.148 ; L. n° 2014-743 du 1er juillet 2014), Les cahiers Lamy du CE, n° 139, juillet 2014.

    « Rompre un CDI », Les cahiers Lamy du CE, mai 2010.

    « PME : dynamiser les revenus et fidéliser les salariés » Gérer, Le magazine du Responsable comptable administratif financier, mars 2010.

    "Les intérimaires: des salariés ordinaires de l'entreprise", Les cahiers Lamy du CE, juillet 2009.

    "Portabilité et maintien des droits, une grande complexité pour les employeurs", Gérer, mai 2009.

    "CDD: quel rôle pour le CE?", Les cahiers Lamy du CE,février 2009.

    "Les Prud'hommes: une collaboration indispensable des entreprises", Gérer, novembre-décembre 2008.

    « La prise d’acte des salariés protégés », Les cahiers Lamy du CE, novembre 2008.

    "Epargne salariale, une énième réforme?", Gérer Septembre-Octobre 2008.
  • Université Toulouse 1 Capitole - Chargé d'enseignement

    Toulouse Cedex 9 2008 - 2010 Chargé de travaux dirigés en droit du travail pour la Licence droit 3ème année et le Master 1 Droit de l'entreprise.
    Chargé de travaux dirigés en contrats spéciaux pour le Master 1 Droit privé Sciences criminelles
  • Wolters Kluwer France- Semaine sociale Lamy - Stagiaire juriste rédacteur en droit social

    2008 - 2008 Rédaction d'articles à la Semaine sociale Lamy:

    "Intéressement et participation, ce qui nous attend",21 juillet 2008.
    "Le Conseil d'Etat dresse son bilan 2007", 30 juin 2008.
    "Halde, la force de la maturité", 9 juin 2008.
    "Synchrotron (acte 2): De la discrimination à l'égalité de traitement", 19 mai 2008.
    "La luttre contre le travail illégal s'intensifie", 19 mai 2008.
    "Le Code du travail nouveau entre en vigueur", 5 mai 2008.
    "Le paradoxe du syndicalisme français", 28 avril 2008.
  • Tribunal de grande instance de Toulouse - Assistant de justice

    2008 - 2010 Assistant de justice auprès du Tribunal des affaires de sécurité sociale et de la Chambre du conseil.
  • Cabinet Bordes-Gough,Galinie,Laporte - Stagiaire

    2007 - 2007 Durant l'été 2007, j'ai effectué un stage auprès de Maître Bordes-Gough, spécialiste en droit du travail.

    J'ai notamment effectué des conclusions sur des affaires concernant des licenciements. J'ai aussi rédigé des modèles pour une procédure de licenciement économique.

Formations

  • Université Toulouse 1 Capitole (Toulouse)

    Toulouse 2008 - 2016 Doctorat

    Le contrat de travail du sportif professionnel : contribution à l'adaptation du droit du travail aux spécificités du sport professionnel
  • Université Toulouse 1 Capitole

    Toulouse 2007 - 2008 Mention Bien
    Rédaction d'un mémoire sur la prise d'acte de la rupture du contrat
    Stage au sein de la rédaction de la semaine sociale Lamy
  • Lycée Sainte Therese

    Rambouillet 1999 - 2002 économique et social

Réseau