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Editions Gallimard
- Juriste gestion analyse droit d'auteur
Paris
2016 - 2017
Analyse & Paramétrage contractuel droit d’auteur
Calcul, élaboration et validation des comptes d’exploitation, suivis des avances
Responsable reversement des droits
L’analyse et audite financière de l’enregistrement des taxes sociales aux auteurs
L’analyse juridique et financière des contrats de droit d’auteur
L’enregistrement et paramétrage des contrats d’édition
Entretien et conseil avec les auteurs et éditeurs
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Gemalto
- Juriste negociateur IT
Meudon
2016 - 2017
Mars 2017 Septembre 2017
Juriste droit des affaires Gemalto Meudon
Rattachée aux achats Indirects, en support d'une équipe internationale d'Acheteurs Indirects basés en France, Etats Unis, Suisse,
Rédaction et négociation des contrats liés aux achats (accords-cadre/contrats d'achats de composants, d'équipements, de produits, de prestations de services, de sous-traitance, licence de logiciels, contrats informatiques, contrats de développement de produits, accords de confidentialité, lettres d'intention, contrats de sécurité, contrats informatiques, contrats de prestations, contrats de photographes, contrats de restauration, conditions générales de vente)
Contribution à l'élaboration, à la mise à jour et à la diffusion d'une politique contractuelle achats, des process contractuels, de clauses types, des modèles de contrats achats et des conditions générales d'achat.
Prévention des litiges et gestion des contentieux
Juin 2016 Mars 2017
Juriste droit des affaires Gallimard Paris
Gestion des droits d'auteur, négociation de contrat de cession, contrat de forfait, entretien et conseil avec les auteurs éditeurs, responsable des échéances du règlement, contrôle des déclarations fiscales et sociales.
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AB Groupe
- Juriste IP Royalties
2013 - 2016
Veille juridique
Animation des tables rondes en matière de droit d’auteur
Analyse et synthèse des contrats de coproduction et de distribution
Etablissement et la récolte des recettes,
Etablissement et/ou contrôle du calcul des sommes à reverser aux ayants-droit à partir des recettes et des frais identifiés
Centralisation des différentes informations qualitatives nécessaires au reporting auprès de l'ensemble des services concernés en interne (contrôle de gestion, comptabilité, administration des ventes, marketing, juridique..)
Suivi et contrôle des décomptes « entrants » émis par les distributeurs ;
Gestion et alimentation de la base de données utilisée pour la gestion des droits : Movie Library.
Calcule et paiement des droits des artistes interprètes selon la convention collective de 1992
Suivi et analyse juridique des contentieux comédiens, auteurs, agents (dans la direction Royalties)
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StudioCanal
- Juriste PI royalties
Issy-les-Moulineaux
2011 - 2012
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Lagardère Active
- Juriste
PARIS
2010 - 2011
-Elaboration et Validation de la réglementation des jeux sur tout support, notamment radio, télévision
-Elaboration, validation et négociation des contrats de cession du droit d’auteur, contrat de coproduction, contrat de distribution, contrat de prestation de service, MCM, Europe 1, Jeunesse TV, Canal J, MGM
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Lagardère
- Juriste audiovisuel, responsable gestionnaire des reversements ayants droits Juriste propriété int
PARIS
2010 - 2010
Reprise des provisions des ayants droits, (portefeuille de 500 œuvres)
-Elaboration des comptes d’exploitation des œuvres audiovisuelles
-Suivi des imputations des ayants droits
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SACD
- Juriste conseil propriété intellectuelle
PARIS
2007 - 2009
SACD, Direction des relations auteurs et utilisateurs, CDD 1/01/2008-1/08/2009
Juriste conseil propriété intellectuelle
- Permanence juridique, une assistance juridique téléphonique auprès des auteurs, agents, producteurs avocats
- Gestion des dossiers de succession (recherche des ayants droits, en vue de la régularisation de la perception des droits)
-Gestion des dossiers précontentieux, analyse et négociation contractuelle (contrat d’édition, contrats de cession et contrats de prestation de service)
- Entretien personnel et conseil juridique des personnes membres et non membre de la société
- Soutien juridique droit d’auteur auprès des créateurs membres et non membres
- Préparation et animation des ateliers de négociation contractuelle (un atelier, tous les trois mois)
- Rédaction des articles juridiques (Publication 2009 sur le site juridique Village de la justice Les étapes d’écriture : un véritable contrat de commande dans le contrat de cession de droit d’auteur, http://www.village-justice.com/articles/etapes-ecriture-veritable-contrat,5079.html)
SACD, Chargée de déclaration des œuvres audiovisuelles et spectacles vivants, CDD 01/03/2007-01 /01/2008
Chargée de la gestion et de suivi des dossiers relatifs à la déclaration des œuvres audiovisuelles