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Jean-François QUIÉVY

PARIS

En résumé

Mes compétences :
Droit du gage
Droit des sociétés
Contentieux commercial
CAPA

Entreprises

  • CABINET QUIEVY KRAMER - Avocat

    2014 - maintenant Contentieux Corporate - Contentieux fiscal des particuliers (BNC, RF, PV) et des sociétés (IS, TVA) - Gage de marchandises en procédures collectives - Responsabilité d'expert comptable - Contentieux Dommage corporel - Litiges prud'homaux - Partage judiciaire d'indivision
  • SELARL GASTAUD LELLOUCHE HANOUNE MONNOT - Collaborateur de M Jean-Pierre Gastaud et N. Monnot

    2011 - 2014 CABINET GASTAUD - Avocats - Paris 8e - Contentieux des affaires
    Collaborateur de M Jean-Pierre Gastaud et N. Monnot
    Contentieux Corporate (annulation de résolutions, TUP, fraude paulienne, responsabilité dirigeants, dépôts de plainte ou instruction, cessions de contrôle) - Procédures collectives - Successions (action en recel, rapport, interprétation testament) - Règlement de créances commerciales
  • GINESTIE MAGELLAN PALEY - Stagiaire

    2010 - 2010 Conseil (Statuts, PV d'AGO et AGE, pacte d'associés) et Contentieux Corporate
  • CREDIT DU NORD - Stagiaire Dir. centrale

    2009 - 2009 Consultations juridiques et actes non standards
    Droit bancaire (contrats de crédit en pool bancaire, actes de nantissement d'instruments
    financiers, consultations internes)
  • Prestataire indépendant - Consultant

    2006 - 2010 - Consultations sur des thèmes variés : droit des sociétés (questions relatives au statut de dirigeant social en particulier), droit des baux d'habitation (meublés ou non) ;

    - Rédaction de statuts de société (SARL, SAS, etc.) pour des jeunes entrepreneurs ;

    - Rédaction d'études juridiques pour des sociétés :

    * participation à l'élaboration du contenu encyclopédique du site www.jureka.fr (droit des sociétés, droits des assurances, droit de la consommation, droit bancaire, droit immobilier) ;

    * publication privée d'une étude juridique élaborée pour la société Auxiga, relativement à son activité de tierce détention de marchandises gagées avec dépossession (2007-2009) ;
  • Doctrine - Articles publiés

    Paris 2006 - 2011 En droit financier :

    * Le prêt participatif (Rép. Dalloz des Sociétés, 2011)

    En droit des sociétés

    * La double phsyionomie de l'affectio societatis (RRJ 2010/3)

    * Le portage d'actions (Dictionnaire Joly Bourse, octobre 2010, en ligne)

    * L'exécution, entre associés, du contrat de société personnifiée (chron. Bull. Joly, fév. 2010)

    * Des responsabilités pénales encourues pour infractions sociales non intentionnelles (comm. jur. Bull. Joly, oct. 2009)

    * La faute séparable des fonctions du dirigeant, par abstention et dans l'administration de la société (comm. jur. P. Aff. 11 sept. 2009)

    * Le refus des effets de l'annulation d'une résolution d'assemblée (comm. jur. Gaz. Pal. 2 juillet 2009)

    En matière de gage :

    * L'exclusivité du gage des stocks du Code de commerce : regards convergents d'un universitaire et d'un praticien (mai 2013)

    * La possession doublement indirecte des marchandises gagées revendiquées (P. Aff. 2010)

    * Du gage avec dépossession, par tierce détention, de la chose d'autrui (chron. Gaz. Pal. 4-6 oct. 2009)

    En droit des biens :

    * De la stipulation de servitude pour autrui (comm. jur. D. 2005, p. 2061)
  • Scienecs Po, Paris I Panthéon-Sorbonne, Paris Sud - Enseignant en droit privé

    2003 - 2011 - Maître de Conférences à Sciences Po Paris (2014-2015), Grandes Questions du Droit

    - Travaux dirigés (2010-2011, 2014), à l'Université de Paris I Panthéon-Sorbonne en droit des sociétés et à l'Université Paris XI (Sceaux) en droit des biens ;

    - Travaux dirigés (2009-2010), à l'Université de Paris I Panthéon-Sorbonne en droit des sociétés et à l'Université de Cergy Pontoise en régime général des obligations ;

    - Travaux dirigés pendant 5 ans (2003-2008), en qualité de moniteur puis d'ATER, à la Faculté Jean Monnet (Paris XI), en diverses matières : droit général des sociétés (L3), droit des biens (L3), régime général des obligations (L3), droit du commerce international (M1) et introduction au droit civil (L1);

    - Cours magistral de droit général des sociétés (Licence 3) en sept-déc 2008 ;

Formations

  • Université Paris 11 Paris Sud

    Sceaux 2003 - 2008 Doctorat

    Thèse "Anthropologie juridique de la personne morale"
    Parue à la LGDJ en juin 2009
    Prix de la Fondation Varenne dans la catégorie Droit des activités économiques

Réseau