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Loïc MORINEAU

PARIS

En résumé

Expert en propriété intellectuelle (major master audiovisuel D2A) et droit des affaires (DJCE) et ayant un besoin insatiable de culture, j’accompagne depuis plusieurs années créatifs et opérationnels successivement en qualité d’avocat et de juriste.

Issu d’une famille de commerçants/industriels, j’aime m’investir avec sérieux et enthousiasme en véritable business partner, en alliant mon appétence pour la conduite de projets, le travail en équipe et mon approche transversale.

COMPÉTENCES:
- Conseil et accompagnement
- Pratique rompue à la négociation et à la rédaction d’une large palette de contrats dans un environnement international
- Appétence pour les chiffres et le financement
- Suivi et résolutions des litiges et contentieux
- Gestion/suivi des sujets Corporate (marques, droit des sociétés, baux, fiscalité, droit pénal des affaires, conformité, RH) et TIC (données personnelles, bases de données, noms de domaine etc.)
- Conduite d’une équipe
- Veille (flux RSS, presse généraliste et spécialisée, sites et ouvrages spécialisés, etc.)
- Conduite de formations

SECTEURS DE PREDILECTION:
Ayant une soif insatiable de culture, films, fictions, documentaires, musique et spectacles vivants nourrissent mon quotidien et mon parcours. Le secteur de la culture et du divertissement est celui dans lequel je baigne depuis plus de 12 ans.

Une phrase qui m'inspire : "tout est possible à qui rêve, ose, travaille et n’abandonne jamais" (Xavier Dolan)

NB: je n’utilise plus viadéo, veuillez plutôt me contacter par email/téléphone ou via Linkedin.

Mes compétences :
Audiovisuel
Musique
Propriété intellectuelle
Production
Management
Stratégie
Contentieux
Droit des sociétés
Droit commercial
TIC
Réseaux sociaux
Formation
PowerPoint
Word
Excel
Négociation
Conseil
Veille juridique
Recherche
Communication
Droit des contrats
Relations Publiques

Entreprises

  • Morgane Groupe - Responsable juridique

    2019 - maintenant
  • Prodigious Film - Legal & business affairs

    2019 - maintenant
  • Lagardère Studios - Juriste droit de l’audiovisuel - droit des contrats (cdd)

    2018 - maintenant -> Négocier, analyser, rédiger et valider les différents contrats de l'ensemble de la chaine de droits des oeuvres (préachats/achats de droits (linéaires et non linéaires), coproduction (y compris internationale), développement, auteur, réalisateur, artiste-interprète, technicien, intervenant, commande de musique & synchronisation de musique, utilisation images & vidéos préexistantes, habillage, droit à l'image, location de lieux pour tournage...)
    -> Conseiller et assister les opérationnels (analyse de faisabilité, mise en place de schémas juridiques…),
    -> Suivre les contentieux et pré-contentieux,
    -> Rédiger des notes sur des problématiques de propriété intellectuelle et sur la réglementation audiovisuelle (UE, CSA, etc.).
  • ADAMI - Responsable juridique

    PARIS 9 2009 - 2016 Accompagner la direction et les opérationnels en qualité de juriste (2009/2015), puis de responsable juridique (2015-2016) sur des questions de propriété intellectuelle et de droit des affaires, notamment :
    -> Émettre des avis, créer des documents-types et des outils de suivi
    -> Négocier et rédiger les contrats des actions artistiques de l’Adami (coproduction, financement, préachat TV, partenariat, équipe artistique et technique, captation)
    -> Optimiser la gestion des contestations de répartition (- 30%)
    -> Conduire une vingtaine de contentieux en demande et en défense
    -> Traiter les problématiques de droit des sociétés (AG, changement de dirigeants, élections internes…)
    -> Gérer le portefeuille de marques
    -> Établir des décomptes de droits
    -> Veiller aux données personnelles (mise en place d'un audit)
    -> Obtenir, après déclenchement d’actions judiciaires, la conclusion d’un accord collectif conférant, pour les exploitations DVD/VOD, une rémunération complémentaire aux comédiens des films antérieurs à 1990 (+ 5 mn d’€ répartis) et sécurisant l’exploitation des catalogues concernés
    -> Élaborer et conduire des formations pour les opérationnels et des publics professionnels extérieurs

    Société de gestion collective des droits des comédiens, chanteurs, musiciens et danseurs, 90 salariés, 73 000 bénéficiaires/an, 80 mn d’€ perçus/an
  • JURIGROUP (ex-avocats de FIDAL La Défense) - Avocat

    2008 - 2009 Assister une clientèle de PME et de sociétés du CAC 40 en droit des sociétés (création, acquisition, cession de société ou de parts) et en baux commerciaux

    Jurigroup : Cabinet fondé et dirigé par d'anciens associés de Fidal La Défense
  • WAN AVOCATS - Avocat collaborateur d'Isabelle Wekstein

    2006 - 2008 Conseiller et accompagner au quotidien une clientèle prestigieuse du secteur de l’audiovisuel et de la musique (producteurs, auteurs, artistes-interprètes), notamment :
    -> Négocier et rédiger (anglais/français) une grande variété de contrats : production (deal memo, accord de confidentialité, coproduction, production exécutive, production déléguée), équipe artistique (réalisateurs, scénaristes, artistes-interprètes) et technique, édition et synchronisation musicale, distribution et ventes (préachat TV, distribution physique et numérique, cession de droits), diversification (produits dérivés, partenariat, droit à l’image)
    -> Conduire des actions en justice (actions en contrefaçon, protection de personnage, usurpation de format, mise en œuvre des garanties contractuelles d’un producteur suite à l’acquisition d’un catalogue…)
    -> Accompagner des sociétés dans leurs problématiques de droit du travail (conseil et contentieux)
  • Sajet Avocats - Avocat-stagiaire

    2005 - 2005 Intervention en propriété intellectuelle et TIC
    -> Effectuer des recherches juridiques
    -> Rédiger des projets d'actes et de consultations
    -> Procéder aux démarches au Palais
    -> Gérer le secrétariat et l'accueil de la clientèle

    Sajet Avocats : cabinet fondé et dirigé par d’anciens avocats du cabinet Rambaud Martel

Formations

  • Université Paris 1 Pantheon Sorbonne

    Paris 2014 - 2015 Master Pro - Stratégies et Management - Audiovisuel (D2A) - Major de promotion (mention bien)

    Formation pluridisciplinaire en audiovisuel
    Direction : Pierre Sirinelli
    Parrain : Nonce Paolini, Président Directeur Général du groupe TF1

    Economie / Financement de l'audiovisuel / Marketing / Paysage audiovisuel / Management et gestion des médias / Développement des programmes / Propriété littéraire et artistique appliquée à l'audiovisuel / Contrats / Droit public de la communication / Droit eu
  • CRFPA Poitiers ECOA (Poitiers)

    Poitiers 2004 - 2005 Certificat d'aptitude à la profession d'avocat (CAPA)

    Déontologie / Prise de parole / Plaidoiries / Droit de la procédure
  • Université De Droit De Poitiers

    Poitiers 2003 - 2004 Master Recherche Propriété intellectuelle Mention A.B

    Propriété littéraire et artistique / Nouvelles technologies / Droit des biens et des propriétés intellectuelles / Droit des marques / Droits des brevets
  • Université De Droit De Poitiers

    Poitiers 2002 - 2003 DJCE – Master Pro Juriste Conseil d’Entreprise Mention A.B Poitiers

    Droit des sociétés / Droit des contrats / Droit commercial / Droit de la distribution / Droit social / Droit Fiscal / Comptabilité / Analyse financière

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