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Nicolas COURTHEOUX

Clichy

En résumé

Mes compétences :
eCommerce
TOS
SPIP
Microsoft Office
Mergers & Acquisitions
HTML
Développement
Consolidations
Adobe Pro
Propriété intellectuelle
Droit des contrats
Droit des affaires
Nouvelles technologies
Droit

Entreprises

  • 4D SAS - Responsable Juridique

    Clichy 2013 - maintenant - Contrats (conception, rédaction, négociation) : licences, souscriptions, SLA, clients (Editeurs, OEM, VAR, Distributeurs, Marchés publics, Maintenance), prestataires, achats, apport d'affaires & partenariats, baux commerciaux, CGV/TOS/CGA/CGU...
    - Propriété Intellectuelle : gestion et développement du portefeuille de marques/noms de domaine, brevetabilité des innovations logicielles.
    - Corporate : gestion des filiales en support des correspondants locaux, restructuration et transmission d'entreprises, suivi juridique courant de la vie de la société.
    - Contentieux : anticipation des situations à risques, suivi des litiges. ;
    - Conseil et veille juridique : veiller à l'application du droit et du cadre normatif Intra Groupe.
  • Avanquest Software - Responsable Juridique - Legal Manager

    La Garenne Colombes 2009 - 2013  Management : équipe juridique du groupe.
     Corporate : gestion de la holding cotée du groupe (Euronext), gestion des filiales françaises et étrangères, M&A.
     Contrats : prestataires/clients, distribution, édition, licences et cessions de droits, Web, OEM, partenariats marketing, achats, CGV/CGA/CGU…
     Propriété Intellectuelle : gestion du portefeuille d’actifs (marques, noms de domaine, brevets).
     Droit de l’Informatique, de la Consommation & de la Concurrence
     Contentieux / Pré-contentieux : relations contractuelles, accords transactionnels, e-commerce…
     Conseil : mise en place de procédures internes, sensibilisation des équipes opérationnelles.
  • Avanquest Software - Juriste Senior & Responsable Juridique

    La Garenne Colombes 2009 - 2013 - Management : équipe juridique du groupe (2 juristes en France et 1 juriste aux USA). ;
    - Corporate : gestion de la holding cotée du groupe (Euronext), gestion des filiales françaises et étrangères, M&A.
    - Contrats : prestataires/clients, distribution, édition, licences et cessions de droits, Web, OEM, partenariats marketing, achats, CGV/CGA/CGU...
    - Propriété Intellectuelle : gestion du portefeuille d'actifs (marques, noms de domaine, brevets). ;
    - Droit de l'Informatique, de la Consommation & de la Concurrence ;
    - Contentieux / Pré-contentieux : relations contractuelles, accords transactionnels, e-commerce... ;
    - Conseil : mise en place de procédures internes, sensibilisation des équipes opérationnelles.
  • TOTAL SA, Direction Juridique Holding, Dept PI - Communication - Affaires Générales - Juridique

    2007 - 2007  Droit des Contrats : rédaction, négociation et modélisation
     Propriété Intellectuelle : commande d’œuvres audiovisuelles, cessions de droits d’auteur, droit des marques
     Droit NTIC : télécommunication, maintenance applicative, licences de logiciels
     Conseil juridique : PI, problématiques de communication et consommation auprès des différents départements de l’entreprise
  • AUDITOIRE - Responsable du Service Juridique

    2007 - 2009 - Droit des Contrats : rédaction, validation, négociation des contrats clients/prestataires, infogérance, mandats, joint-venture, contrats types, CGA/CGV...
    - Propriété Intellectuelle & NTIC : cession de droits (réalisateurs, photographes...), gestion du portefeuille de marques et noms de domaine, données personnelles.
    - Droit des Sociétés, Droit de la Concurrence, Droit Social ;
    - Conseil & Gestion : suivi contractuel, formations spécialisées des équipes opérationnelles, validation d'opérations événementielles (publicité, concurrence déloyale, jeux-concours), conseil en développement durable.
    - Contentieux : rupture des relations commerciales, contrefaçon, cybersquattage, publicité trompeuse et mensongère.
  • TOTAL SA - JURISTE

    2007 - 2007 - Droit des Contrats
    - Propriété Intellectuelle
    - Droit NTIC
    - Conseil juridique
  • AUDITOIRE (Groupe TBWA – OMNICOM) - Responsable du Service Juridique

    2007 - 2009 Création du Service Juridique
     Droit des Contrats : rédaction, validation, négociation des contrats clients/prestataires, infogérance, mandats, joint venture, contrats types, CGA/CGV
     Propriété Intellectuelle & NTIC : cession de droits (réalisateurs, photographes…), gestion du portefeuille de marques et noms de domaine, données personnelles
     Droit des Sociétés, Droit de la Concurrence, Droit Social
     Conseil & Gestion : suivi contractuel, formations spécialisées des équipes opérationnelles, validation d’opérations événementielles (publicité, concurrence déloyale, jeux-concours), conseil en développement durable
     Contentieux : rupture des relations commerciales, contrefaçon, cybersquattage, publicité trompeuse et mensongère
  • CURSYS SARL (Paris) – SSII, conseil en stratégie web - Responsable du Pôle Juridique

    2006 - 2007 ==> Organisation de formations pour décideurs (risques et usages en droit des NTIC)
    ==> Conseil juridique droit NTIC/droit de la Propriété Intellectuelle
    ==> Rédaction et validation de contrats (hébergement, consulting) et de licences d’exploitation de logiciels
    ==> Gestion du portefeuille de marques et noms de domaine
    ==> Veille juridique NTIC
  • Université de Caen Basse-Normandie - CHARGE D'ENSEIGNEMENT

    Caen 2006 - maintenant Master Document Numérique en Réseau - Ingénierie de l'Internet ,
  • Université de CAEN Basse Normandie - Chargé d'enseignement vacataire

    2006 - 2012 Dans le cadre de la formation des élèves de "Licence Informatique" et de "Master Document Numérique en Réseau – Ingénierie de l’Internet", je suis en charge de l'organisation de séminaires (3 jours) ayant notamment pour thèmes : « droit de l’Internet », « droit d’auteur à l’heure du numérique », « droit de la communication », « utilisation et validité des licences libres ».
  • CURSYS SARL - Responsable du Pôle Juridique

    2006 - 2006 - Organisation de formations pour décideurs
    - Droit des Contrats
    - Droit NTIC & PI
  • MONDE DIPLOMATIQUE - Chargé d'études et de conseils

    2005 - 2005 - Droit des Contrats
    - Droit NTIC et PI
  • Monde diplomatique - Chargé d’études et de conseil

    2005 - 2005  Droit des Contrats : refonte des contrats d’éditions étrangères
     Droit NTIC et PI : mise en place des licences « Creative Commons »,rédaction/négociation de contrat de cession de droits d’auteur
     Veille juridique et notes de synthèse

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