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Sébastien CALMONT

Paris

En résumé

Je suis actuellement Directeur de l'Institut de recherche en propriété intellectuelle (IRPI), service de la Chambre de commerce et d'industrie de Région Paris Ile-de-France, créé en partenariat avec l'Universite Panthéon- Assas (Paris 2).

Je suis membre des associations professionnelles suivantes : APRAM, AFPIDA, LES, AIPPI, AFJE, APEB et AFEC.

Mes compétences :
Propriété intellectuelle
Nouvelles technologies
Droit d'auteur
Formation continue
Droit des affaires
Brevets
Internet
Propriété industrielle

Entreprises

  • IRPI-Institut de recherche en propriété intellectuelle - Directeur

    Paris 2013 - maintenant Management d'une équipe de 12 personnes, gestion du budget, développement des partenariats (tant en France qu'à l'étranger), mise en oeuvre du programme de travail de l'IRPI (études, publications, colloques, formation continue, web, documentation...).
    A titre d'expert en propriété intellectuelle, participation à l'activité de mission consultative et d'études de la Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France sur des sujets tels que l'innovation, l'impression 3D...
  • CCIP - IRPI - Adjoint au Directeur

    2010 - maintenant Missions :

    Participation à la définition de la stratégie de l'IRPI et au développement des différentes activités du service.
    Management d'une équipe de 7 personnes
    Coordination des activités liées aux études (mission consultative de la CCIP notamment), aux publications (2 collections d'ouvrages et une revue) et au site internet de l'IRPI.
    Coordination des activités de formation continue.
    Organisation de colloques.
    Participation à des groupes de travail transversaux
    Responsable qualité

    Réalisations :

    Participation à la rédaction du rapport CCIP "Respect des droits de propriété intellectuelle - Réponse à la consultation de la Commission européenne", mars 2011.

    Rapporteur du Groupe de travail AIPPI dans le cadre de la préparation du Congrès de Paris : "les exceptions au droit d’auteur dans l’environnement numérique".

    Membre du Groupe de travail AFEC dans le cadre de la préparation du questionnaire pour le Congrès de Bordeaux : "les limites à la publicité comparative par les droits de propriété intellectuelle".
  • CCIP - IRPI - Responsable du département Etudes-Contenus et du département Formation continue

    2009 - 2010 Missions :

    Management d'une équipe de 7 personnes
    Coordination des activités liées aux études (mission consultative de la CCIP notamment), aux publications (2 collections d'ouvrages et une revue) et au site internet de l'IRPI.
    Coordination des activités de formation continue.
    Organisation de colloques.
    Participation à des groupes de travail transversaux
    Responsable qualité

    Réalisations :

    Organisation du colloque "Réseaux sociaux, noms de domaine" du 19 octobre 2010, en partenariat avec INDOM.
    Vidéos du colloque sur http://www.irpi.ccip.fr/upload/em/2010/2010_reseaux-sociaux-noms-de-domaine_CR/index.html

    Organisation de la conférence "Evaluation du droit d'auteur sur internet"
    en partenariat avec la Commission Ouverte Propriété Intellectuelle de l'Ordre des Avocats de Paris, le mercredi 24 mars 2010.

    Participation à la rédaction du rapport CCIP "e-commerce : les clefs de la réussite - Internet et contrefaçon de marques et droits d'auteur", publié à la Documentation française.

    Rédaction d'un article sur la "Stratégie d'acquisition et de protection des marques au Maghreb", avec Marie-Anne GENAND, publié dans Accomex n°88, Relations Sud-Sud, juillet/août 2009 : http://www.irpi.ccip.fr/upload/pdf/etudes_juri/09_accomex_88_Marie-Anne_Genand_Sebastien_Calmont.pdf

    Rédaction du Feuilleton HADOPI – Suivi des débats autour des lois Hadopi 1 et 2
    http://www.irpi.ccip.fr/upload/pdf/etudes_juri/09_IRPI_feuilleton_HADOPI.pdf

    Organisation du séminaire « CONTREFAÇON DE LOGICIELS - Enjeux et risques pour les entreprises » en partenariat avec BSA - 10 juin 2009.
    Compte rendu filmé sur http://www.irpi.ccip.fr/pages/index.asp?ID_ARBO=35&ref_page=440
  • CCIP - IRPI - Responsable du département Edition et Web

    2007 - 2009 Missions :

    Management d'une équipe de 3 personnes
    Coordination des activités liées aux publications (2 collections d'ouvrages et une revue) et au site internet de l'IRPI (développement d'une offre payante)
    Mise en place d'une politique de promotion des produits du Département
    Organisation de colloques
    Participation à des groupes de travail transversaux (étude marketing, GRC...)
    Responsable qualité

    Réalisations :


    2008 Organisation du colloque « CONTREFAÇON SUR INTERNET- Les enjeux du
    droit d'auteur sur le Web 2.0 »
    Compte-rendu sur :
    http://www.irpi.ccip.fr/upload/271008_communique.html

    Intervention à l'ESIV (École supérieure des industries du vêtement) sur
    la mode et la propriété intellectuelle

    2007 Organisation du colloque « DROIT D'AUTEUR ET NUMÉRIQUE : quelles
    réponses de la DADVSI ? »
    en partenariat avec l'AFPIDA
    Programme :
    http://www.irpi.ccip.fr/fichiers/Colloques/coll_070309_dadvsi.pdf
  • CCIP - IRPI - Juriste propriété intellectuelle

    1999 - 2006 Missions :

    Réalisation d’études et de commentaires d'actualité pour le Flash IRPI
    Information réglementaire auprès des ressortissants de la CCIP
    Participation à l'organisation de colloques
    Participation à la réalisation d’études
    Préparation de publications
    Veille juridique
    Webmestre éditorial du site de l'IRPI
    Responsable qualité (mise en place du système qualité et suivi)

    Réalisations :

    2006 Feuilleton DADVSI (suivi au jour le jour des débats parlementaires)
    sur le site de l'IRPI : http://www.irpi.ccip.fr/upload/pdf/etudes_juri/06_IRPI_DADVSI.pdf (64 pages)

    Étude sur l'impact de la loi DADVSI pour la Chambre de commerce et d'industrie de Paris (non publié)

    2005 Rédaction du Rapport Courtière sur le projet de loi DADVSI pour la CCIP
    http://www.etudes.ccip.fr/archrap/rap05/cou0502.htm

    Intervention à l'Incubateur d'Advencia : création d'entreprise et
    propriété intellectuelle

    2003 Biotechnologies et brevets d'invention - État des lieux et enjeux
    Étude rédigée en collaboration avec Catherine Quatravaux, pour le
    Conseil régional d'Ile de France
    http://www.irpi.ccip.fr/upload/pdf/etudes_juri/03_IRPI_Biotechnologies_e
    t_brevets_d_invention.pdf

    2002 L’OMC, les pays en développement et les droits de propriété
    intellectuelle
    in Accomex, n° 47, octobre 2002
    http://www.irpi.ccip.fr/pages/?id_arbo=36&ref_page=155

    2002 Une nouvelle modification du droit de la propriété intellectuelle
    (ordonnance du 25 juillet 2001)
    Note en ligne sur le site de l'IRPI :
    http://www.irpi.ccip.fr/pages/index.asp?ID_ARBO=36&ref_page=155

    1999 La protection des droits de propriété intellectuelle en Inde -
    Spécificités de la loi indienne
    Article rédigé en collaboration avec Micheline Ferran, in Accomex, n°
    26, mars-avril 1999
    http://www.irpi.ccip.fr/pages/?id_arbo=36&ref_page=22

Formations

  • Université Paris 11 Paris Sud (Sceaux)

    Sceaux 1999 - 2000 DESS Droit du Numérique et des Nouvelles Techniques

    Mémoire : Virus informatiques, de la protection à la responsabilité
  • Université Paris 2 Pantheon Assas

    Paris 1998 - 1999 DESS Droit de la propriété industrielle

    Mémoire : Les exceptions aux droits patrimoniaux de l’auteur dans l’environnement numérique
  • Université Evry Val D'Essonne

    Evry 1995 - 1998 Droit privé, mention carrières judiciaires

    Option Propriété intellectuelle sous la direction de M. Patrick Tafforeau

Réseau