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Vanessa Lopez Avocat - VLA
- Avocat Fondateur
2016 - maintenant
Droit de l’urbanisme :
Conseil : opérations d'aménagement, montages juridiques complexes, élaboration documents d'urbanisme, élaboration et vérification de dossiers d'autorisation de construire.
Contentieux : devant les juridictions administratives dans l'ensemble des matières du droit de l'urbanisme réglementaire, opérationnel et indemnitaire.
Droit des contrats publics et de la commande publique :
Conseil : assistance dans la détermination du montage contractuel adapté au projet envisagé, accompagnement dans l'élaboration et la rédaction et la passation des contrats publics.
Conseil : assistance lors de la passation et l'exécution des marchés publics ; audits des contrats publics (marchés publics, DSP, contrats domaniaux, etc.) dans le cadre de projets de fusion et rachat d'entreprises, etc.
Contentieux : contractuel, pré-contractuel, indemnitaire .
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DELSOL AVOCATS
- Avocat
2013 - 2015
Droit de l'urbanisme:
Conseil : opérations d'aménagement, montages juridiques complexes, élaboration documents d'urbanisme, élaboration et vérification de dossiers d'autorisation de construire...
Contentieux : devant les juridictions administratives dans l'ensemble des matières du droit de l'urbanisme réglementaire, opérationnel et indemnitaire....
Droit des établissements recevant du public :
Conseil : audit des ERP existants, accompagnement dans la mise en conformité des ERP,
accompagnement dans la création des ERP...
Contentieux : accompagnement dans les litiges relatifs aux autorisations concernant les ERP..
Droit public des affaires :
Conseil : accompagnement dans le montage d'opérations complexes...
Contentieux : assistance dans le cadre des contentieux relatifs aux opérations complexes...
Domanialité publique :
Conseil : audit du patrimoine et des montages pouvant être mis en oeuvre pour permettre sa valorisation...
Contentieux : autorisation et refus d'autorisation d'occupation du domaine public, litiges relatifs à la mise en oeuvre des autorisations unilatérales et conventionnelles d'occupation du domaine public...
Droit du tourisme :
Conseil : accompagnement des personnes publiques et d'opérateurs touristiques dans le cadre de la taxe de séjour, la valorisation des domaines et sites touristiques, la commercialisation de produits touristiques ...
Contentieux : relatifs au recouvrement de la taxe de séjour, au respect des règles de mise en concurrence dans le cadre de la commercialisation de produits touristiques par des personnes publiques et assimilées...
Droit des contrats :
Conseil : assistance dans la détermination du montage contractuel adapté au projet envisagé, accompagnement dans l'élaboration et la rédaction et la passation des contrats publics...
Contentieux : contractuel, pré-contractuel, indemnitaire ...
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Ville de BRIGNAIS
- Responsable du service commande publique et affaires juridiques
2012 - 2013
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DOITRAND & Associés
- Avocat
2011 - 2012
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DELSOL AVOCATS
- Juriste / Avocat
2010 - 2011
Assistance dans la réalisation d'opérations d'aménagement et l'élaboration de documents d'urbanisme.
Conseil en droit de l'urbanisme réglementaire, opérationnel et pénal.
Défense contentieuse.
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Cabinet d'avocats Martine DOITRAND
- Stagiaire
2009 - maintenant
Réalisation consultations juridiques.
Réalisation mémoires contentieux.
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Faculté Lumière Lyon 2
- Chargée de travaux dirigés
2009 - maintenant
Enseignement de la Procédure administrative contentieuse
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Cabinet DELSOL AVOCATS
- Stagiaire
2009 - 2010
Réalisation consultations juridiques droit de l'urbanisme opérationnel et réglementaire.
Réalisation mémoires contentieux.
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Cour administrative d'appel LYON
- Assistante de justice
2008 - 2010
Analyse et traitement de dossiers contentieux (urbanisme, fonction publique, responsabilité hospitalière, dommages de travaux publics, étrangers)
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Cabinet d'avocats VEDESI
- Stagiaire
2006 - maintenant
Réalisation consultations juridiques.
Réalisation mémoires contentieux.
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Communauté d'agglomération Montpellier - Aménagement du territoire
- Stagiaire
2005 - maintenant
Participation élaboration Schéma de cohérence territoriale.
Réalisation mémoire sur les apports des lois solidarité et renouvellement humain et urbanisme et habitat.