J'analyse les problématiques de TVA dans les tous les secteurs d'activité avec une dominante forte pour les secteurs de l'immobilier, de l'assurance et de la finance.
S'agissant du secteur de l'immobilier, je conseille les professionnels (foncières, promoteurs, constructeurs, marchands de biens, communes, etc.) ainsi que les entreprises confrontées à une opération exceptionnelle d'acquisition, de vente, de construction ou de financement complexe.
En pratique, mon assistance recouvre notamment le diagnostic fiscal de l'immeuble (vendeur), la revue d'acquisition (asset deal ou share deal), la revue des documentations TVA (dispense de TVA, attestation 207), la détermination du régime fiscal d'une opération de rénovation et la revue des différents actes.
J'enseigne la TVA à Assas en Master II et j'assure des formations sur le sujet auprès des professionnels (entreprises, notaires, experts comptables, avocats, etc.).
J'écris régulièrement des articles dans les revues professionnelles (revue de droit fiscal et JCP Notarial). J'ai notamment rédigé un guide concernant la réforme de la TVA immobilière à destination des notaires qui a été publié en janvier 2011, réforme sur laquelle je me suis fortement impliqué ces dernières années.
J'ai également participé à une vidéo expliquant la TVA immobilière pour le site TV droit (http://www.tvdroit.fr/cas-pratique/tva-immobiliere-ce-quil-faut-savoir )
Enfin, je suis co-auteur du "guide fiscal des actes".
Mes compétences :
TVA