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Caroline BRUCHET

BOULOGNE BILLANCOURT

En résumé

Novembre 2011 : Responsable juridique Sephora
Responsable du Pole NTIC, plus particulierement:
- des opérations de marketing digital EMEA,
- des supports de communication électronique marchands, institutionels et RH (EMEA)
- de la privacy EMEA du groupe
- des contrats DSI ( Licence, maintenance, Hébergement, Service)
- du pré contentieux et contentieux du pôle
- du corporate de filiales étrangères

Janvier 2010 a Octobre 2011: Juriste SFR
Pole Entreprise / SFR Business Team
- Rédaction et négociation des contrats et appels d'offres SFR BusinessTeam: Voix, Data et Internet
- Support des équipes marketing à la création des offres B2B mobiles, des services hébergés et documentation légale et commerciale associée
- Suivi de la TUP Jet Multimedia France / SFR
- Gestion du pré-contentieux et contentieux

Septembre 2008 à Décembre 2009 : JET MULTIMEDIA FRANCE
Filiale du groupe SFR - société d'hébergement de service à valeur ajouté
Juriste unique
- Suivi de l'ensemble de l'activité de la société
- Rédaction et négociation des contrats ( client/fournisseurs/marchés publics/ Appel d'offres...)
- Conseils aux opérationnels
- Suivi du pré-contentieux et du contentieux
- Gestion des baux commerciaux

Juillet 2005 à Septembre 2008 : Groupe JET MULTIMEDIA / Filiale de Neuf Cegetel

1/ Janvier 2008 à septembre 2008: Juriste sur MEDIAPLAZZA.COM et JET MULTIMEDIA FRANCE
- MEDIAPLAZZA.COM: société éditrice de contenus pour terminaux mobiles en France et à l'internationnal
suivi de l'activité ( contrat de cession de droit, relation avec les sociétés de gestion collective, validation des supports de distribution, VAD, support des opérationnels etc...) et du précontentieux
- JET MULTIMEDIA FRANCE:
Rédaction analyse et négociation de contrats (hébergement de service à valeur ajoutée tels que SMS, SVI, Plateforme web....)
Conseils aux opéraionnels
Suivi des plaintes opérateurs et de celles des organismes judiciaires et administratifs
Gestion des baux commerciaux et du corporate des filiales françaises du groupe

2/ Juillet 2007 à Janvier 2008: MEDIAPLAZZA.COM
Société éditrice de contenus pour terminaux mobiles en France et à l'international. env.50 salariés (société ayant absorbé TJM)
Suivi de la fusion TJM/Mediaplazza: Adaptation des procédures et contrats en conséquence.
Suivi de l'activité (rédaction et négociation de contrat anglais/français, validation des supports de promotion et de distribution, conseil aux opérationnels, mise en place de procédure en vue du respect de la législation et la réglementation applicable à l'activité (LCEN, Loi informatique et libertés, recommandations ARCEP,CNIL etc...).
Suivi du pré-contentieux et des plaintes des opérateurs et des organismes judiciaires

3/ Juillet 2005 à Juillet 2007 : TJM
Joint venture entre e-TF1 et Jet Multimedia - 30 salariés - société éditrice de contenus pour terminaux mobiles en France
Suivi de la création de la structure, Création des procédures juridiques internes et des contrats types,
Suivi autonome de l'activité (rédaction et négociation de contrat principalement avec les ayant-droits et les partenaires, validation des supports de promotion et de distribution en ce compris mentions légales sur site internet, spots télévisés ou radiophoniques, organisations de jeux concours...,)
Suivi du pré-contentieux et des plaintes des opérateurs et des organismes judiciaires

Janvier à Juillet 2005: E TF1 et Département des Technologies et des Moyens internes de TF1 (stage)
Contrats, règlement de jeux, validation des support de communication, rnégociation avec des ayant-droits, consultations en droit de la communication audiovisuelle, des télécom et des NTIC, Gestion autonome des dossiers

Janvier à Juillet 2004: Le Public Système - Agence de communication événementielle (Stage)
Contrats, gestion du portefeuille de marque, droits des sociétés, droit des assurances, gestion autonome des dossiers

Mes compétences :
juriste
NTIC
Propriété intellectuelle
Télécommunication
contrats
droit des affaires
donnees personnelles
vente a distance
Droit
Télécommunications

Entreprises

  • SEPHORA - Responsable juridique

    BOULOGNE BILLANCOURT 2011 - maintenant Novembre 2011 : Responsable juridique Sephora
    Responsable du Pole NTIC, plus particulièrement:
    - des opérations de marketing digital EMEA,
    - des supports de communication électronique marchands, institutionels et RH (EMEA)
    - de la privacy EMEA du groupe
    - des contrats DSI ( Licence, maintenance, Hébergement, Service)
    - du pré contentieux et contentieux du pôle
    - du corporate de filiales étrangères
  • SFR - Juriste

    2010 - 2011 Janvier 2010 a Octobre 2011: Juriste SFR
    Pole Entreprise / SFR Business Team
    - Rédaction et négociation des contrats et appels d'offres SFR BusinessTeam: Voix, Data et Internet
    - Support des équipes marketing à la création des offres B2B mobiles, des services hébergés et documentation légale et commerciale associée
    - Suivi de la TUP Jet Multimedia France / SFR
    - Gestion du pré-contentieux et contentieux
  • Jet Multimédia - Juriste

    2005 - 2009 Septembre 2008 à Décembre 2009 : JET MULTIMEDIA FRANCE
    Filiale du groupe SFR - société d'hébergement de service à valeur ajouté
    Juriste unique
    - Suivi de l'ensemble de l'activité de la société
    - Rédaction et négociation des contrats ( client/fournisseurs/marchés publics/ Appel d'offres...)
    - Conseils aux opérationnels
    - Suivi du pré-contentieux et du contentieux
    - Gestion des baux commerciaux

    Juillet 2005 à Septembre 2008 : Groupe JET MULTIMEDIA / Filiale de Neuf Cegetel

    1/ Janvier 2008 à septembre 2008: Juriste sur MEDIAPLAZZA.COM et JET MULTIMEDIA FRANCE
    - MEDIAPLAZZA.COM: société éditrice de contenus pour terminaux mobiles en France et à l'internationnal
    suivi de l'activité ( contrat de cession de droit, relation avec les sociétés de gestion collective, validation des supports de distribution, VAD, support des opérationnels etc...) et du précontentieux
    - JET MULTIMEDIA FRANCE:
    Rédaction analyse et négociation de contrats (hébergement de service à valeur ajoutée tels que SMS, SVI, Plateforme web....)
    Conseils aux opéraionnels
    Suivi des plaintes opérateurs et de celles des organismes judiciaires et administratifs
    Gestion des baux commerciaux et du corporate des filiales françaises du groupe

    2/ Juillet 2007 à Janvier 2008: MEDIAPLAZZA.COM
    Société éditrice de contenus pour terminaux mobiles en France et à l'international. env.50 salariés (société ayant absorbé TJM)
    Suivi de la fusion TJM/Mediaplazza: Adaptation des procédures et contrats en conséquence.
    Suivi de l'activité (rédaction et négociation de contrat anglais/français, validation des supports de promotion et de distribution, conseil aux opérationnels, mise en place de procédure en vue du respect de la législation et la réglementation applicable à l'activité (LCEN, Loi informatique et libertés, recommandations ARCEP,CNIL etc...).
    Suivi du pré-contentieux et des plaintes des opérateurs et des organismes judiciaires

    3/ Juillet 2005 à Juillet 2007 : TJM
    Joint venture entre e-TF1 et Jet Multimedia - 30 salariés - société éditrice de contenus pour terminaux mobiles en France
    Suivi de la création de la structure, Création des procédures juridiques internes et des contrats types,
    Suivi autonome de l'activité (rédaction et négociation de contrat principalement avec les ayant-droits et les partenaires, validation des supports de promotion et de distribution en ce compris mentions légales sur site internet, spots télévisés ou radiophoniques, organisations de jeux concours...,)
    Suivi du pré-contentieux et des plaintes des opérateurs et des organismes judiciaires

Formations

  • Université Paris 11 Paris Sud

    Orsay 2002 - 2003 DESS Droit du numérique et des Nouvelles Techniques (M. Sirinelli)

    Stage de DESS 2003: SACEM / Cellule internet.
    Stage Janvier à Juillet 2005: TF1 (Direction technique des moyens internes et E-TF1): Clearing de droits d’œuvres audiovisuelles. Rédaction de contrats et de règlements de jeux. Validation des supports de promotion (mentions légales et CNIL des sites Internet). Audit des licences informatiques pour régularisation
  • Université Paris 5 René Descartes + Université Paris XI

    Malakoff Et Sceaux 2001 - 2002 Maîtrise droit des affaires + Maitrise droit privée

    Double Maîtrise
    Semestre d'étude Erasmus
    Stage Janvier à Juillet 2004: Le Public Système: Rédaction et négociation de contrats relatifs aux opérations de communication évènementielle. Veille en propriété industrielle. Gestion du quotidien des 9 sociétés du groupe. Droit des assurances.
    Stages d'été: SCP Carbonnier-Lamaze-Rasle (2001), SACEM (1999 & 2003), TF1 Publicité (1998)

Réseau

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