Thomas DESCUSSES

En résumé

Entreprises

• ASSOCIATION BIOSUPPORT - Responsable juridique

  2010 - maintenant CONSEIL DROIT DES CONTRATS - DROIT PHARMACEUTIQUE / SANTE - DROIT DES AFFAIRES
  
  En charge de l’activité juridique d’une 10aine de sociétés sur la trentaine de sociétés de Biotechnologie et CRO adhérentes (hors fiscal et social) ;
  - Veille et conseil juridique continu ou ponctuel auprès des directions et des opérations des adhérents, en particulier en droit des affaires et droit pharmaceutique ;
  - Rédaction, négociation et suivi de tous types de contrats commerciaux et/ou de recherche auprès des adhérents ;
  - Gestion des conseils extérieurs de l’association et des adhérents ;
  - Suivi activités juridiques internes à l’association.
  

• CRO - Responsable juridique et administratif

  2008 - 2009 En charge des relations juridiques et financières de la société avec les autres agents économiques :
  - Droit des affaires général (support au directoire, Services Généraux, opérationnels) et autres opérations administratives ;
  - Management d’un comptable pour la comptabilité et les affaires fiscales ;
  - Contrôle de gestion : traitement des données financières (tableaux de bord, analyses, suivis et autres extractions), resp. facturations, paiements, paies, banque, CIR, mise en place et suivi financier de dossiers de financement, etc., en partenariat avec un Cabinet d’Expertise comptable.

• SGS ASTER SAS - Responsable Juridique Groupe

  2004 - 2008 Responsable de l’activité juridique des entités LIFESCIENCES (CRO) du groupe SGS (à l’exclusion des matières sociales et fiscales) :
  - Autonome dans la création, négociation et validation de l’ensemble des contrats dans un contexte international ;
  - Conseil et assistance auprès des opérations et du support (Direction, Finance, Business-Development, Services Gaux, A-Q), communication (création de modèles, formations, reporting vers support et opérations du pôle santé SGS monde) ;
  - Droit général (précontentieux et contentieux, assurances, audits juridiques…), support aux Affaires Réglementaires ;
  - Conseiller et coordonateur juridique monde pour le pôle santé auprès des juristes et opérationnels du groupe ;
  - Création du service juridique LSS (outils de suivi et de procédures, notamment) et harmonisation au sein du groupe.
  * Création, négociation et validation de l’ensemble des contrats des entités dans un contexte international ;
  * Droit général et interface auprès des opérationnels, contentieux, assurances, affaires réglementaires, …
  * Mise en place de l’activité juridique (notamment, formations, création d’outils de suivi et de procédures).

• IPSEN (SCRAS) - Juriste groupe Affaires Internationales

  2002 - 2003 * Synthèse, rédaction et négociation de contrats commerciaux internationaux :
  - responsable négociation et validation des contrats « R&D » du groupe ;
  - contractualisation des flux « intra-groupe » matériels et immatériels ;
  - synthèse contractuelle de l’ensemble des entités du groupe.
  
  * Interface auprès des opérationnels : rôle de contrôle et de conseil.
  
  * Propriété intellectuelle, droit de l’informatique et nouvelles technologies de l’information :
  - rédaction de contrats standards de licence et de cession de droits (brevet, marques, savoir-faire) ;
  - autonome lors de la négociation de contrats informatiques vitaux (> 10 Millions d’€) ;
  - Chef de Projet pour la conception et le suivi de deux bases de données juridiques distinctes.
  
  * Corporate : Coordinateur de due diligences et préparation de CA de la Holding.

• AFM (Généthon) - Chargé d’études juridiques et sociales (stagiaire)

  2001 - 2001 * Veille juridique (suivi de la réglementation en général et pharmaceutique en particulier (définition de Procédures Opératoires Standards, rédaction d’études et de notes de synthèse, dont DMOS et L. 78 Informatique & Libertés).
  
  * Veille législative et sociale : dont force de proposition et réponses à diverses instances publiques.
  
  * Conseil Juridique : rôle de conseiller juridique généraliste (privé / public) auprès des adhérents et des chercheurs.

• Sanofi Aventis (ex- Synthélabo Biomédical) - Assistant Juridique

  2000 - 2001 * Droit général : dont veille juridique généraliste, suivi DMOS et études cliniques, conseil auprès des opérationnels.
  
  * Due diligence : bilan contractuel des entités du groupe. Création d’une base de données juridique dans ce dessein

Formations

• Université Paris 11 Paris Sud (Sceaux)

  Sceaux 2001 - 2002 DESS Droit de la Santé - Filière Pharmaceutique
  
  Dont droit pharmaceutique (Affaires Réglementaires et assimilées), droit de la concurrence et de la distribution, droit de la consommation, propriété industrielle, droit du numérique, droit du travail et de la sécurité sociale, comptabilité.

• Université Paris 12 Val De Marne

  Creteil 2000 - 2001 DESS Droit de la Bioéthique / Droit de la Santé
  
  Dont droit médical, droit privé et public de la santé, responsabilité civile et administrative, propriété intellectuelle, droit de l’environnement et des biotechnologies, droit communautaire de la bioéthique, anglais spécialisé.

• Faculté De Pharmacie - Université Paris-Sud XI

  Chatenay Malabry 2000 - 2001 DU Droit, Ethique et Biologie

• UNIVERSITÉ PARIS SUD XI Faculté Jean Monnet (Sceaux)

  Sceaux 1999 - 2000 Maitrise Droit des Affaires - Option droit commerical & propriété intellectuelle
  
  Sur l'ensemble du cursus :
  - Droit des contrats (5 semestres), droit civil et administratif des biens, droit des sociétés, droit fiscal des affaires ;
  - Droit commercial, droit de la concurrence et de la distribution, procédures civile, pénale et communautaire, comptabilité ;
  - Propriété intellectuelle, droit du numérique et des nouvelles technologies, Informatique.

• Université Paris 11 Paris Sud

  Sceaux 1996 - 2000 DEUG à Maîtrise de Droit des Affaires

Réseau

• Amath THIONGANE

• Boris TRIPIER

• Caroline GLUCK

• Cyril AURIBAULT

• Frederic FIEFFE

• Mathieu JACQUOT

• Nathalie AGUSTINA

• Samuel DIETZ

• Sophie LANNUZEL

• Suthyra TAN