JCP et autres
- Publications
2009 - 2012
2014 - L'essor de la médiation en entreprise (codir), Média & Mediation, à paraître.
2014 - Commentaire Cons. Const., déc. n° 2013-366 QPC, du 14 février 2014, Dr. soc., à paraître.
2014 - Dictionnaire des risques psychosociaux, V° "faute inexcusable" & "Racisme", Seuil.
2013 - La portabilité au vu de loi de sécurisation de l'emploi, Dr. soc. 2013, nº11.
2013 - Protection sociale d'entreprise : État des lieux et perspectives, Ires, 2013.
2013 - Charges sociales et protection sociale complémentaire : le mystère de l'article 11 de la loi Evin, Actuel-RH 19.7.2013.
2013 – Chronique sociale in »Application du droit de l’Union européenne par la Cour de cassation », ss. dir. S. Barbou des Places, A.-S. Choné-Grimaldi, Europe.
201– Dictionnaire des risques psycho-sociaux, V° « Faute inexcusable », « racisme », Seuil, à paraître.
2013 – La cause de l’engagement unilatéral de l’employeur in « La cause en droit du travail » (ss. dir. B. Teyssié), éd. Panthéon-Assas.
2013 – Protection sociale et principe de faveur, note sous Soc., 23 janvier 2013, n° 11-16.172 et s., Dr. Soc. 2013.379.
2013 – Libres propos sur les clauses de désignations, SSL 2013, n° 1568, p. 12.
2012 - Pour une réforme de l'article 4 de la loi Evin, Dr. soc. 11/12 (à paraître)
2012 - Principe indemnitaire et principe forfaitaire en droit du travail, in "Les sanctions en droit du travail", ss. dir. B. Teyssié, éd. Panthéon-Assas (à par. oct. 2012).
2012 - Manuel "Droit du Travail" (av. D. Langé), Ellipses
2012 - L'assurance invalidité des professions libérales, RDSS avril 2012
2012 - Principe de légalité et harcèlement sexuel, note ss. Cons. Const., déc. n° 2012-240 du 4 mai 2012, JCP S 2012.1258
2012 - Repertoire Dalloz, Article "Concierges"
2012 - Commentaire Cass. soc., 15 novembre 2011, n° 10-20891 ; avec B. Dorin, JCP S, à paraître
2011 - Le financement privé des Masters de droit : une opportunité et un devoir, Lemonde.fr, 19.11.2011
2011 - Commentaire Cass. soc., 15 novembre 2011, n° 10-20.891, Actuel RH, 23.11.2011
2011 - Epargne retraite : (in)cohérence et (in)utilité des évolutions législatives, Lettre de l'Observatoire des retraites n°18, 11.11, p. 5.
2011 - Commentaire, Cons. Const., 13 octobre 2011, n°2011-180 QPC, JCP S 2011.1594
2011 - L’article L. 137-11-1 du Code de la sécurité sociale est conforme à la Constitution, Actuel RH, 17.10.2011
2011 - Une QPC contre la nouvelle taxe sur les régimes de retraite à prestations définies (entretien), Actuel RH, 28.07.2011
2011 - L'articulation de la jurisprudence de la CJUE et de la Cour de cassation en droit du travail, in L’articulation des sources du droit, ouv. coll., ss. dir. B. Teyssié, Economica.
2011 - Les compléments de rémunération en 2011 (av. C. Bredon), JCP S, 2011.1162
2011 - L’opération d’assurance dans la rémunération des salariés, Editions Panthéon-Assas.
2011 - La dépendance : un laboratoire pour la protection sociale, Lemonde.fr, 3.03.2011.
2011 - Epargne-retraite : (in)cohérence et (in)utilité des évolutions, Lettre de l'Observatoire des retraires, à paraître.
2010 - Commentaire Cass. soc., 3 février 2010 (modification du contrat de travail), à paraître.
2010 - Variations sur la clause de mobilité personnelle, JCP S 2010, 1077.
2009 - Les contributions des employeurs au financement des régimes de protection sociale complémentaire (commentaire de la circulaire DSS/5B/2009/32), JCP S 2009, 1093 ; avec B. Dorin (Mercer).
