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Yann RABUTEAU

Paris

En résumé

Au sein d'ALLEGANS, je gère les aspects juridiques dont la connaissance et la maîtrise sont utiles à votre projet d'activité ou à la mise en œuvre de vos compétences en mer et sur le littoral.

Du rivage à la haute mer, de la loi "littorale" à la Convention de Montego Bay, des cultures marines au transport maritime et aux énergies marines renouvelables, je suis un juriste passionné par ces territoires et les activités qui s'y exercent.

Mes compétences :
Environnement marin
Droit public

Entreprises

  • Assemblée Nationale - Collaborateur parlementaire

    Paris 2017 - maintenant Collaborateur du député Didier LE GAC, 3eme circonscription du Finistère - Brest rural.
    A la permanence parlementaire, je suis particulièrement en charge des dossiers relatifs aux questions maritimes et littorales ainsi qu'aux relations avec les entreprises du territoire. Comme juriste, j'assiste le député dans des dossiers de fond, le processus législatif, les questions écrites et orales au Gouvernement. Je suis en relation avec les différents cabinets ministériels selon les besoins. Egalement en contact étroit avec la circonscription, en représentation ou à la permanence parlementaire avec mes collègues collaborateurs, je reçois le public et les professionnels et relaye les demandes auprès du député.

  • Réseau ALLEGANS - Juriste - Gérant de la société

    2003 - maintenant Bureau d'études juridiques - Assistance à maîtrise d'ouvrage
    Mer, Littoral, Environnement et Développement

    Réseau ALLEGANS :
    40 rue du Château
    29200 BREST
    Tél: 33(0)2.98.05.00.86
    www.allegans.com

    Des compétences juridiques au service de l’environnement marin et des activités maritimes et littorales. Recherche - Formation - Expertise - Veille juridique





    Mon parcours :

    Après des études universitaires en droit, une immersion rapide et dense dans les problématiques juridiques de la protection de l'environnement marin et des activités maritimes (Juriste Cedre, Cabinet Huglo-Lepage).
    Aujourd'hui, 15 années d'expériences comme juriste, expert et formateur (Études et prestations pour le compte du Cedre, de l'Action de l’État en Mer, du Secrétariat Général de la Mer, de centres de recherches universitaires, de cabinets d'avocats, de collectivités publiques ou entreprises privées.

    Fondateur du Réseau ALLEGANS en 2003, assurant les fonctions de gérant et de juriste.

    Quelques interventions majeures :
    - Sinistres du navire-citerne Erika et du Prestige (expertises Fipol et dossiers contentieux );
    - Formations des pilotes de la Marine Nationale et des Douanes aux aspects juridiques de l'observation aérienne des pollutions ;
    - Etudes et services pour le Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, SG Mer, DCNS, SHOM, ADEME, CNRS, UBO, Vigipol ;
    (...)

  • SCP HUGLO-LEPAGE, Paris. - Juriste

    2001 - 2003 En charge du dossier "Erika", responsabilités et indemnisation ; procédures amiables et contentieuses.

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