Adrien DUEZ

En résumé

Entreprises

• Yncréa Hauts-de-France - Responsable du pôle juridique

  2015 - maintenant J'assure à l'heure actuelle la fonction de responsable du pôle juridique d'Yncréa Hauts-de-France m'amenant à traiter de l'ensemble des questions de droit des affaires du Groupe :
  - Analyses et rédactions des contrats d'affaire du Groupe ;
  - Conseils en droit des associations/sociétés (fiscalité, modifications statutaires, restructurations internationales, conventions intragroupe) ;
  - Conseils en fiscalité ;
  - Conseils et gestion des assurances du Groupe ;
  - Conseils en droit immobilier ;
  - Conseil en droit des contrats et litiges avec fournisseurs ou clients ;
  - Animation d'ateliers de sensibilisation à destination de Présidents et Trésoriers d'association.
  
  Dans le cadre de cette fonction, je suis aussi amené à exercer à titre principal l'ensemble des opérations juridiques de recherche, de protection des données personnelles et de valorisation de la recherche et de la propriété intellectuelle :
  - Dépôts/surveillance des portefeuilles de marques et brevets ;
  - Gestion du contentieux en matière de propriété intellectuelle ;
  - Rédaction, négociation et suivi des contrats recherche ou de propriété intellectuelle (accords de consortium, de cession, de licence, accord de franchise...) et gestions des marchés publics ;
  - Conseil en protection des données personnelles et mise en place du RGPD ;
  - Animation d'ateliers de sensibilisation à la propriété intellectuelle et à la confidentialité dans le secteur de l'innovation auprès d'étudiants ingénieurs.

• Groupe HEI ISA ISEN - Juriste - Droit des affaires

  2015 - 2015 Missions principalement orientées autour du droit des contrats, droit des sociétés et du droit de la propriété intellectuelle :
  
  -Actes courants des sociétés et associations ;
  - Audit de l'ensemble des contrats du Groupe, élaboration d'une contrathèque et mise en place d'alertes relatives aux obligations et échéances contractuelles
  - Rédaction des contrats R&D, de partenariat, cession des droits de PI et contrats de réservation de savoir-faire, contrats informatiques, accords de confidentialité, CGI, CGV et autres contrats fournisseurs
  - Gestion du portefeuille de marques du Groupe
  - Conseils juridiques sur le respect de la législation communautaire relative aux aides d'Etat
  - Audit juridique des sites et mise en conformité en préparation du futur règlement GDPR sur les données personnelles, mise en place d'un système en opt-in avec les opérationnels
  - Suivi des litiges et anticipation des risques juridiques

• Dalloz Formation - Contributeur à la revue Juris art, Culture et droit

  2014 - 2015

• CEIPI - Centre d'études internationales de la propriété intellectuelle - Mémoire M2 : L'évolution des droits de PI sur les interfaces graphiques en Europe

  2013 - 2013

• Cabinet Laropoin de Maître Lefranc - Juriste dans un cabinet d'avocat

  2013 - 2013 Missions principalement orientées autour du droit international de la propriété intellectuelle et du droit des nouvelles technologies :
  
  - Contacts téléphoniques et électroniques en français et en anglais avec l'INPI, l'OHMI et l'USPTO
  - Dépôt/renouvellement/radiation de marques et inscription de rectification au registre des marques de l’INPI et de l'OHMI
  - Veille juridique en matière de problématiques de cybersécurité pour des PME (Atteinte à un STAD par DDoS ou accès non autorisé, protection des données personnelles, cybersquatting)
  - Étude et constitution de dossiers de contrefaçon de logiciel, copyright, droit de marque et droit des dessins et modèles
  - Étude des contrats de licence/cession de droits de PI et vérification de leur validité
  - Participation au premier rendez-vous avec les clients en vue de diagnostiquer les risques en matière de propriété intellectuelle et de droit de la concurrence.
  - Assistance aux audiences

• Entreprises et Cités - Chargé d'affaires juridiques

  2011 - 2011 Missions principalement orientées vers le droit des affaires et des nouvelles technologies :
  
  - Veille juridique
  - Études de dossiers (contrefaçon de dessins et modèles, rupture abusive, recouvrement de créances, droit social et surveillance des salariés...) et recherches en vue de leurs transmissions aux avocats
  - Assistance aux rendez-vous avec les entreprises partenaires, les avocats et juristes
  - Réalisation des conditions d'utilisation et mentions légales d'un site vitrine
  - Mise à jour des modèles de clauses proposées par la CNIL relatifs au traitement des données

Formations

• CEIPI - Centre D Etudes Internationales De La Propriété Intellectuelle

  Strasbourg 2012 - 2013 Master 2
  
  - Droit des brevets et rédaction de revendications
  - Droit des marques, contrats d'exploitation de droit de marque et négociation
  - Droit d'auteur et rédaction de contrat d'exploitation de droits d'auteur
  - Droit de la concurrence et droit de la distribution
  - Stratégies commerciales des droits de PI, fiscalité et comptabilité appliquées à la PI
  - Droit international de la PI
  - Droit des NTIC et n

• Faculté De Droit Lille II

  Lille 2011 - 2012 Options propriété industrielle, propriété littéraire et artistique, cybercriminalité et rédactions d'actes en anglais.
  

• Faculté De Droit Lille II

  Lille 2007 - 2011

• Lycée Louis Pasteur

  Lille 2004 - 2007 Spécialisation en économie et en histoire de l'art

Réseau

• Abderrazak KAOUTI

• Aurélien BOUGEARD

• Christine VROMAN

• Clémentine HARY

• François-Xavier MARTHE

• Ip SPHERE

• Martial SINGER

• Mehdi SCE

• Romain SEILER

• Rudi FIEVET