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Audrey ARBUSA

LILLE

En résumé

Mes compétences :
propriété littéraire et artistique
nouvelles technologies
commerce électronique
droit des obligations
droit des contrats
propriété intellectuelle
droit commercial
médias

Entreprises

  • Montesquieu Avocats - Avocat Collaborateur Propriété Intellectuelle et Nouvelles Technologies

    2017 - maintenant
  • FACULTÉ LIBRE DE DROIT - Chargée d'enseignement en Droit de la Communication

    LILLE 2015 - maintenant
  • DS avocats - Avocat Collaborateur Propriété Intellectuelle et Nouvelles Technologies

    Paris 2014 - 2017  Nouvelles technologies :
    → Analyse, rédaction et négociation de contrats de licence, de développement, de maintenance, de contrats en méthode AGILE, de contrat de fourniture d’accès à internet, de contrats de licence d’application mobile.
    → Assistance en matière de noms de domaine (souscription, rachat).
    → E-commerce : vérification de la conformité de sites de vente en ligne au droit français, modification de CGV / CGU.
    → Données personnelles : conseil, rédaction de politiques de confidentialité, de politiques d’utilisation des cookies.
    → Contentieux : gestion du précontentieux et du contentieux.

     Propriété Intellectuelle :
    → Conseil et rédaction de notes en matière de droit d’auteur et de propriété industrielle
    → Formalités : dépôt de marque, recherches d'antériorité et surveillances de marques, procédure d'opposition, audit.
    → Contrat : analyse, rédaction et négociation d’accords de cession de droits de propriété intellectuelle, d’accord de création de logos personnalisés, de licence de photographies.
    → Gestion du précontentieux et du contentieux en matière de droit d’auteur.

     Droit commercial : contentieux en matière de rupture brutale des relations commerciales, concurrence déloyale et parasitisme, rédaction d'accords de confidentialité, de distribution, rédaction d’accord et suivi des formalités en matière de cession de fonds de commerce.
  • Gide Loyrette Nouel - Avocat collaborateur IT-Médias-Télécoms

    Paris 2012 - 2014  IT : analyse, rédaction et négociation de contrats de licence, de développement, de maintenance, d’infogérance, d’intégration et de tierce recette applicative, contrat de services en mode SAAS. Réalisation d’audits.
     E-commerce : vérification de la conformité au droit français, modification de CGV / CGU, contrats de « webmastering ».
     Données personnelles : analyse et conseil concernant les formalités applicables à des entreprises privées, associations et entités publiques, rédaction de politiques de confidentialité et de politiques d’utilisation des cookies.
     Télécoms : Conseil en matière règlementaire et en matière contractuelle auprès d’opérateurs télécoms et satellitaires et d’équipementiers internationaux, rédaction de contrats de prestations de services, de propositions commerciales, réponses à procédures d'appels d'offres.
     Médias : Conseil dans le cadre de la négociation d'un accord Hadopi, analyse, validation et rédaction d’actes conventionnels (contrat d'architecte, contrat de cession de marques, protocole d’accord transactionnel). Gestion du précontentieux et du contentieux.
  • SFR - Juriste Contrats - Direction Règlementation, Concurrence, Contrats OPérateurs

    2012 - 2012  Analyse, validation, rédaction et négociations de contrats commerciaux français et internationaux (prestations de service, partenariat, accord d’intéressement) à dominante droit des affaires, droit des contrats, droit des télécommunications.
     Support juridique aux opérationnels (équipes commerciales et marketing).
     Prévention des risques juridiques de l'entreprise (programme de lutte anti-fraude).
     Gestion du précontentieux (mise en demeure, règlement amiable).
  • SFR - Juriste contrats - Direction Juridique Entreprises

    2011 - 2012  Analyse, validation, rédaction et négociations de contrats commerciaux français et internationaux (prestations de service, partenariat, accord d’intéressement) à dominante droit des affaires, droit des contrats, droit des télécommunications.
     Support juridique aux opérationnels (équipes commerciales et marketing).
     Prévention des risques juridiques de l'entreprise (programme de lutte anti-fraude).
     Gestion du précontentieux (mise en demeure, règlement amiable).
  • DLA PIPER UK LLP - Elève Avocat - département Intellectual Property & Technology

    2011 - 2011
  • Agence France-Presse - Elève Avocat - Département juridique de la Direction Marketing

    Paris 2010 - 2010
  • Cabinet Jurisexpert - Elève Avocat

    2010 - 2010
  • Cabinet G. Mathias - Stagiaire

    2008 - 2009

Formations

  • CFPA NORD OUEST EDA (Lille)

    Lille 2010 - 2011 Certificat d'aptitude à la profession d'avocat
  • Université Paris 11 Paris Sud

    Sceaux 2008 - 2009 Master DI2C - spécialité Droit des Créations Numériques
  • Université Aix - Marseille III

    Aix En Provence 2007 - 2008
  • Ecole Supérieure De Commerce (Marseille)

    Marseille 2006 - 2007 euromed marseille
  • Université Aix - Marseille III (Aix En Provence)

    Aix En Provence 2003 - 2006 licence de droit privé
  • Lycée Thiers

    Marseille 2002 - 2003
  • Lycée Georges Duby

    Luynes 1999 - 2002 baccalauréat littéraire mention histoire des arts et internationale anglais
  • Lycée Georges Duby

    Luynes 1998 - 2001 littéraire (histoire des arts)

Réseau

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