Hervé ROY

En résumé

Entreprises

• DELSOL Avocats - Avocat

  2015 - maintenant : Avocat au sein du département « Droit social - protection sociale »
  * Audit de la tarification AT/MP (compte employeur, Feuille de calcul) ;
  * Consultation sur des problématiques de sécurité sociale et de droit du travail (AT/MP, Faute Inexcusable, Inaptitude, Licenciement) ;
  * Recours conservatoires, gracieux et contentieux ;
  * Conclusions et plaidoiries devant les Juridictions de Sécurité Sociale (TASS, Cour d'appel, TCI, CNITAAT) et Prud'homales ;
  * Formation sur la prévention et la gestion des risques professionnels, sur la santé au travail (tarification, contentieux AT/MP, DU, Pénibilité, Risques Psychosociaux) ;

• D.L DEVELOPPEMENT - Responsable Prévention et Gestion des Risques

  2010 - 2015 : Responsable Prévention et Gestion des Risques Professionnels - Veille Sociale
  * Management d'une équipe de juristes ;
  * Elaboration et suivi d'un budget ;
  * Audit de la tarification AT/MP (compte employeur, Feuille de calcul) ;
  * Consultation sur des problématiques de protection sociale et de droit du travail (AT/MP, Faute Inexcusable, Inaptitude, Licenciement) ;
  * Recours conservatoires, gracieux et contentieux ;
  * Conclusions devant les Juridictions de Sécurité Sociale (TASS, Cour d'appel, TCI, CNITAAT) ;
  * Formation clients sur la prévention et la gestion des risques professionnels (tarification, contentieux AT/MP, DU, Pénibilité, Risques Psychosociaux) ;
  * Recherche et veille juridique ;

• Cabinet RAVISY & Associés - Avocat

  2010 - 2010 : Avocat à la Cour - Droit social - Contentieux et Conseil
  * Consultation sur des problématiques de droit du travail et de protection sociale (Accident du Travail, Maladie Professionnelle, Faute Inexcusable, Inaptitude, Licenciement) ;
  * Conclusions et représentation devant les Juridictions de Sécurité Sociale (TASS, Cour d'appel, TCI, CNITAAT) et Prud'homales ;
  * Recherche et veille juridiques (jurisprudence, articles, lois) ;
  * Courriers aux clients et aux Confrères ;

• CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAL DE - Audiencier

  2007 - 2010 Direction des Affaires Juridiques - Service Législation, Contrôle et Recouvrement
  * Représentation en première instance et en appel devant les juridictions civiles et pénales ;
  * Gestion des dossiers en phase judiciaire et suivi des procédures (expertises médicales et enquêtes techniques) ;
  * Rédaction de conclusions et d'études juridiques ;

• CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAL DE - Attaché Juridique

  2004 - 2007 Direction des Affaires Juridiques - Service Législation, Contrôle et Recouvrement
  * Gestion intégrale des affaires portées devant les juridictions administratives : rédactions des mémoires en intervention et en réplique, exécution des décisions ;
  * Gestion des « dossiers C.I.V.I. » (Commission d'Indemnisation des Victimes d'Infraction) et des procédures de « Comparution Immédiate » ;
  * Constitution et instruction des dossiers particulièrement complexes ;
  * Formation et tutorat des nouveaux rédacteurs juridiques ;
  * Assistance technique des rédacteurs juridiques ;

• CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAL DE MARNE Direction des Affaires - Rédacteur juridique

  1999 - 2004 : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAL DE MARNE
  Direction des Affaires Juridiques - Service Législation, Contrôle et Recouvrement
  * Constitution et instruction des dossiers ;
  * Notification et recouvrement des créances sans limitation de montant ;
  * Constitution d'avocat ;
  * Suivi des procédures devant les juridictions de l'ordre judiciaire et administratif ;
  * Suivi de l'exécution des décisions de justice. ;

Formations

• Demos Formation

  Paris 2014 - 2014 Formation DEMOS à la création du Document Unique et des fiches de pénibilité

• INRS

  Paris 2013 - 2013 Formation à la prévention des risques professionnels

• Paris XII

  Creteil 2008 - 2008 Master
  
  Spécialisation Droit Social et Procédure Civile.

Réseau

• Amine SIDHOUM

• Antoine JEGOU

• Bertrand VIGNERONT

• Carole QUILLIOT

• Fanny CALVENTUS

• Jean Maurice FEBVRE

• Karen DURAND-HAKIM

• Raphael CHAMLA

• Rémy LEFEBVRE

• Sofian BELKADI