Menu

Joris BERTHAUD

ORVAULT

En résumé

Permettre à l'entreprise d'atteindre ses objectifs tout en apportant la garantie d'une parfaite maitrise des risques, faciliter et accompagner les projets tout en préservant les intérêts de l'entreprise, fluidifier lesnégociatins contractuelles tout en les sécurisant, mon expertise technique est partagée entre 2 grands domaines d'intervention :

- Le Droit de Propriété Intellectuelle et des TIC : il s'agit de mon domaine de spécialisation. Formé à la matière alors que les TIC étaient ecore qualifiées de "Nouvelles", je me suis toujours positionné au cours de ma carrière (dont la moitié a été consacrée au secteur de la comunication et des médias) come le Référent de l'entreprise dans ces domaines.

- Le Droit Economique ou Droit de l'Entreprise : un domaine de compétence plus transversal. Mes expériences au sein di Directions Juridiques de grands Groupes m'ont permis de diversifier mon champs d'action et de l'étendre à l'ensemble des problématiques de l'entreprise.

Entreprises

  • Harmonie Mutuelle - JURISTE

    2011 - maintenant Responsable de la vie juridique des sociétés et Groupements du Groupe (50 structures de formes diverses) :
    - Opérations ordinaires et extraordinaires, supervision des formalités
    - Restructurations (apports, fusions, apports partiels d'actifs, dissolutions et liquidations)
    - convention intra-Groupe
    - Délégations de pouvoirs
    - Référent Fiscalité

    Garant de la gestion et de la défense du portefeuille de marques :
    - Supervision des formalités auprès de l'INPI
    - Coordination marques / noms de domaine
    - Contribution à l'élaboration de la politique de licences du Groupe et pilotage de ses déclinaisons juridiques
    - Rédaction et validation de contrats (achats de créations, accords de co-existence, cessions)

    Référent Juridique pour les données personnelles :
    - pilotage et animation d'un Groupe de travail sur la mise en conformité de l'entreprise au regard des données personnelles
    - Support aux directions opérationnelles et fonctionnelles

    Référent contractuel pour toute question liée à la Propriété Intellectuelle ou aux TIC

  • SYSTEME U OUEST - JURISTE

    2011 - 2011 RESPONSABLE DU SERVICE JURIDIQUE ASSOCIES (CDD de remplacement de la Responsable du service en poste)

    Suivi de processus décisionnel et contractuel entre la Coopérative et les 350 point de vente Associés

    Support et Conseil juridique au développement de nouveaux points de vente :
    Constitution de filiales "porteuses de projets", compromis de vente immobiliers, suivi des dossiers de permis de construire et d'urbanisme commercial et gestion des recours, contrats de maîtrise d'oeuvre

  • Groupe OUEST-France - JURISTE EN CHARGE DU POLE DROIT DES AFFAIRES

    2006 - 2011 Responsable du "Corporate Groupe" :
    - Suivi des opérations courantes de la vie juridique des sociétés du Groupe et des formalités
    - Accompagnement des opérations d'acquisitions et de restructurations
    - Conventions intra-Groupe

    Responsable de Propriété Intellectuelle du Groupe et prise en charge des problématiques liées au TIC :
    - Gestion et défense du portefeuille de marques et NDD du Groupe
    - Référent juridique de la DSI pour son activité contractuelle (licences de logiciels, fourniture d'applications hébergées, contrats de services informatiques, création de sites Web et CGV/CGU associées,...)
    - Référent de la Direction des ventes pour toutes les questions liées aux données personnelles et aux développement des ventes

    Supports et Conseil juridique aux Directions Fonctionnelle et opérationnelles :
    - Référent de la Direction commerciale pour son activité de pilotage du réseau de distribution
    - Référent juridique de la DRH et du Secrétaire Général du Groupe dans ses missions RH

  • Groupe EXEL Industrie - Juriste

    2004 - 2006 Rédaction et suivi des opérations ordinaires et extraordinaires et des formalités des 40 sociétés du Groupe

    Gestion et défense des portefeuilles de marques, brevets et dessins-modèles

    Rédaction et validation des contrats

    Suivi des contentieux du Groupe ;

  • LA POSTE - JURISTE

    2002 - 2003 Suivi des contentieux en droit du travail, droit des marques ;

Formations

  • INSTITUT DE DROIT DES AFFAIRES

    Aix En Provence 2002 - 2003 D.E.S.S. Droit de la Propriété Intellectuelle et des NTIC

    Spécialités Marques, Brevets, Dessins / Modèles, Droits d'Auteurs, Droit des NTIC

  • FACULTE DE DROIT AIX MARSEILLE III

    Aix En Provence 2001 - 2002 D.E.S.S. Droit Comparé

    Spécialités Systèmes Juridiques Etrangers : Anglo-saxons, Arabo-musulmans et Asiatiques

  • FACULTE DE DROIT AIX MARSEILLE III

    Aix En Provence 2000 - 2001 MAITRISE de DROIT DES AFFAIRES

    Spécialités Droit des Sociétés, Droit Commercial et Fiscal, Droit Social, Contrats Commerciaux, Comptabilité (Equivalence DPECF)

Réseau

Annuaire des membres :