Paris
Issu d'une formation mixte droit privé / droit public, je suis spécialisé dans le montage et la sécurisation juridique d'opérations immobilières complexes, du point de vue des droits de l'urbanisme, de l'environnement et de l'immobilier.
Huit années au service d'un promoteur/constructeur national m'ont permis d'affuter le pragmatisme opérationnel nécessaire au montage et à la réalisation des opérations immobilières, de la négociation foncière à la livraison des biens.
A ce titre, mes principaux domaines de compétence sont les suivants :
Urbanisme : pilotage, montage et suivi juridique d’opérations d’aménagement et de construction (permis groupés, lotissements, ZAC), domanialité publique, fiscalité de l’urbanisme (TA, VSD, PUP, etc…), pilotage et suivi des contentieux, mise au point de dossiers d’élaboration, de révision, de révision simplifiée, de modification, de modification simplifiée de POS/PLU, pilotage et sécurisation des procédures ;
Environnement : Sécurisation des opérations réalisées sur terrains pollués (friches industrielles, installations classées,…), pilotage de plans de gestion environnementaux, réalisation de dossiers de cessation d’activité ICPE, sécurisation des procédures « loi sur l’eau », audit juridique d'études d'impact, suivi des enquêtes publiques ;
Archéologie préventive : négociation et suivi des conditions de réalisation des opérations d’archéologie préventive (diagnostics, fouilles, adaptation des projets) ;
Immobilier : validation des promesses de vente, des actes d’acquisition et de revente des biens immobiliers (VAT/VEFA/VIC), assurances construction (DO/CNR/TRC), pilotage des contentieux clients et entreprises, baux, contrats spéciaux (copromotion, etc...), déclarations de créance.
Mes compétences :
Construction
Développement durable
Environnement
Foncier
Immobilier
Promotion
Urbanisme
