Anne STUTZMANN

En résumé

Entreprises

• Oxeolya Avocats - Avocat associée

  2009 - maintenant Domaines d’intervention :
  - Propriété littéraire et artistique (droit d’auteur, bases de données, logiciel) ;
  - Propriété industrielle (droit des marques, noms de domaine, brevets) ;
  - Droit de l’informatique, nouvelles technologies, Internet ;
  - Responsabilité contractuelle, délictuelle, pénale.
  
  Activités :
  - Assistance et conseil dans le cadre de situations pré-contentieuses et contentieuses (élaboration de stratégies, analyse des risques, préconisations, gestions des preuves) ;
  - Gestion et suivi des actions contentieuses devant les juridictions civiles, pénales et administratives et de l’exécution des décisions ;
  - Assistance et conseil dans le cadre d’expertises, de médiations judiciaires et amiables et de règlement amiable des situations pré-contentieuses et contentieuses ;
  - Audit, rédaction et négociation de contrats ;
  - Assistance juridique et conseil, notamment concernant la protection, l’exploitation, l’audit et la défense des droits de propriété intellectuelle.

• Alain Bensoussan Selas - Avocat

  1999 - 2009 Cabinet d'avocats spécialisé en droit de l'informatique, nouvelles technologies et propriété intellectuelle.
  
  Conseil et contentieux en droit de la propriété intellectuelle, nouvelles technologies et droit de l'informatique.

Formations

• Ecole Du Barreau EFB

  Paris 2004 - 2005 Droit

• Université Montpellier 1 (Montpellier)

  Montpellier 1998 - 1999 Propriété intellectuelle

• Université Versailles Saint Quentin

  Saint Quentin En Yvelines 1997 - 1998 Droit des affaires droit des contrats

• Lycée Sainte Therese

  Rambouillet 1989 - 1993

Réseau

• Agathe BRUANDET

• Anne MENANTEAU

• Anne-Brigitte HAMPARTZOUMIAN KAREL

• Cédric MARTIN

• Jean.marie HUON

• Jérôme TOUCHARD

• Maud BANDON

• Tania BOUCHAREYCHAS

• Vanessa YOUNÈS-FELLOUS