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Stephane MARC

LEVALLOIS-PERRET

En résumé

- Droit des sociétés et des associations : secrétariat juridique,
restructuration (fusion, apport partiel d’actifs…) ;
- Droit des contrats : Négociation, rédaction, exécution et suivi ; Immobilier : Baux,
Copropriété, Acquisition, Construction ;
- Droit de la propriété intellectuelle appliquée aux Nouvelles Technologies de
l’Information et de la Communication (NTIC) ;

Entreprises

  • GROUPE IGS (INSTITUT DE GESTION SOCIALE) - RESPONSABLE JURIDIQUE

    1997 - maintenant - Gestion des baux (15 000 m²) : Négociation, Rédaction, Résiliation, Sous-locations;
    - Gestion des marques (± 50) : Dépôt, renouvellement, licence, règlement de copropriété…;
    - Gestion des assurances : responsabilité civile, dommages, dommage-ouvrage…
    - Dossiers immobiliers (20 000 m²): Acquisition, Financement, Maîtrise d’ouvrage en Rénovation & Construction…
    - Études juridiques, contrats et suivi de projets : Conditions Générales, Partenariats Public-Privé ; Création de sites web, e-learning, Fiscalité, Droits d’auteur des formateurs, Téléformation par satellite, Droit du Travail, Apprentissage & Qualification, Informatique, Réglementation ERP, Responsabilité, CNIL...
    - Secrétariat juridique (17 associations, 10 sociétés) : Conseils d’administration, Assemblées…
    - Relations avec les avocats et les conseils extérieurs: Suivi des dossiers et des procédures...
    - Participation à "l'Atelier des Savoirs":
    www.atelier-des-savoirs.fr/videos/view/atelier-des-savoirs-3---s-marc_287.html;
    www.atelier-des-savoirs.fr/videos/view/lconomie-du-sport-et-son-impact-sur-le-_346.html

  • ACMS (Association interprofessionnelle des Centres Médicaux et sociaux de la Région Parisienne) - CHARGÉ DE MISSION AUPRÈS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE

    1993 - 1996 - Consultations et études juridiques pour les différentes directions;
    - Négociation et rédaction de contrats;
    - Contentieux et procédures;

  • ACMS (Association interprofessionnelle des Centres Médicaux et sociaux de la Région Parisienne) - CHEF DU SERVICE ASSISTANCE JURIDIQUE AU SERVICE ADHÉRENT

    1990 - 1996 - Participation à la réorganisation du Service Adhérent (80.000 adhérents);
    - Participation à la refonte du système d'information de l'ACMS;

  • FFB (FÉDÉRATION FRANÇAISE DU BÂTIMENT) - JURISTE

    1988 - 1990 - Consultations à destination des Syndicats départementaux et des entreprises adhérentes;
    - Participation et animation de la Cellule Transmission d'Entreprise;
    - Conception et rédaction de circulaires d'information juridique;
    - Représentation de la F.F.B. auprès de divers organismes (UVTP, ASTRE, AFAQ, Congrès des Notaires...);

Formations

Réseau

Annuaire des membres :