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Plastic Omnium
- Corporate tax Director
Levallois-Perret
2013 - maintenant
M&A & restructuring
Financements
Projets
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SGD
- Responsable Fiscal Groupe
Puteaux
2009 - 2013
Groupe verrier structuré en LBO, issu de Saint-Gobain
En charge de l’ensemble des problématiques fiscales du groupe.
Optimisation fiscale de la restructuration du LBO lors de l’entrée d’un nouvel actionnaire
Optimisation fiscale de la restructuration de la dette et des capitaux propres.
Sécurisation de la déductibilité de la TVA d’amont liée aux opérations de restructuration.
Politique des prix de transfert
Redéfinition, optimisation et sécurisation de la politique de prix de transfert du groupe.
Contrôles fiscaux
Gestion du contrôle fiscal portant sur la mise en place du LBO lors de la sortie du groupe Saint-Gobain et assistance des directions financières locales lors de contrôles fiscaux locaux.
M&A
Optimisation fiscale de la cession des activités du groupe en Russie.
Revues fiscales
Revues fiscales des filiales du Groupe : USA, Brésil, Allemagne, Chine, Espagne.
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SHELL
- Responsable Prix de transfert Europe
Paris
2008 - 2009
Optimisation de la chaîne d’approvisionnement
Transfert de fonctions et modification de la répartition des risques entre filiales via le transfert de goodwill et la modification des relations contractuelles.
Optimisation de la chaîne d’approvisionnement de la Division Lubrifiants.
Harmonisation de la politique de prix de transfert
Mise en place / harmonisation d’un mark-up appliqué à différentes divisions afin d’avoir des business models cohérents au niveau national.
Master files
Constitution de Master files utilisés par les responsables fiscaux nationaux comme support de leur documentation des prix de transfert.
Support dans le cadre des contrôles fiscaux.
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SHELL
- Responsable fiscal - Zone Europe de l'est
Paris
2006 - 2007
En charge de la fiscalité de 7 filiales du groupe basées en Europe de l'Est.
Optimisation des projets d'investissement/désinvestissement.
Coordination des conseils dans le cadre des data-rooms et négociation des garanties fiscales.
Optimisation fiscale du financement.
Cession de l’activité Lubrifiants dans plusieurs pays.
Transfert des droits attachés à la marque à une filiale suisse du groupe.
Optimisation fiscale des flux financiers
Optimisation des retenues à la source associées aux redevances, dividendes etc…
Audit des risques (fiscalité directe & indirecte) et mise en place de plans d’actions
Sécurisation des prix de transfert et établissement de la documentation.
Mise en place de contrôles en matière de fiscalité indirecte.
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SHELL
- Fiscaliste Shell France
Paris
1998 - 2005
Acquisitions / cessions de sociétés et/ou d’actifs – tant en France qu’à l’international.
Audit, définition du schéma corporate et négociation des garanties fiscales.
Acquisition d’une participation dans une société industrielle turque – 60M$.
Opérations de restructuration
Fusions, apports partiels d’actifs et restructuration des fonds propres en prenant notamment en compte les paramètres liés au régime de faveur, aux taxes locales et à l’intégration fiscale.
Fusion de 2 sociétés pétrochimiques (valeur de bilan après fusion de 630 M€).
Tax planning
Conseil aux différentes filiales (Raffinage, Distribution, Réseau, R&D) en considérant l’ensemble des impôts concernés : IS, TVA, TP, TF.
Suite à un changement législatif, recommandation et mise en place de nouveaux contrats afin d’optimiser la taxe professionnelle du groupe.
Obtention d’un crédit d’impôt recherche (200/300 K€ / an)
Contrôles fiscaux et contentieux
Suivi des contrôles fiscaux et négociations avec l’administration fiscale.
Contentieux.
Droit des Sociétés
Bonne connaissance des aspects relatifs au Droit des sociétés liés aux opérations de M&A : rédaction de protocoles d’accords de cessions/acquisitions, de protocoles d’actionnaires et de traités de fusions et d’apports partiels d’actifs.
