Le Mans
Docteur en droit public, je suis Maître de conférences à la Faculté de droit de Le Mans Université (72).
J'ai en charge les missions administratives et pédagogiques suivantes :
- Codirection du Master 2 Droit public, parcours contentieux publics
- Présidence de la section 02 - Droit public
- Vice-présidence de la Commission pédagogique « Domaine droit »
- animation de la Commission consultative d’établissement
Je suis par ailleurs membre élu du Conseil d’UFR
J'assure les cours magistraux et mène mes recherches dans les domaines suivants :
- Droit administratif
- Contentieux administratif
- Droit fiscal
- Procédures fiscales
- Fiscalité des entreprises
- Finances publiques, Finances des collectivités locales
- Droit public économique (aspects internes et européens) - Droit des réseaux
- Droit des contrats
- Procédure administrative contentieuse
- Droit administratif des biens, Valorisation des propriétés publiques
Sélection des principales publications :
TRAVAUX INDIVIDUELS
• OUVRAGES, MANUELS :
- Des politiques jurisprudentielles de renforcement de la compétence de la juridiction administrative.
- Les indispensables des procédures fiscales.
• ARTICLES DE DOCTRINE :
- « Le silence au service de la production juridictionnelle du droit. Méthodes et politiques des juridictions ordinaires françaises ».
- « Opérations funéraires et concurrence ».
- Présentation et commentaire de la note de M. Hauriou sous la décision « Septfonds » du Tribunal des conflits.
- « L’appel implicite du juge ordinaire à l’intervention du législateur ».
- « L’attribution des licences de téléphonie mobile de troisième génération. Chronique d’une révolution mal programmée ».
- « Infraction pénale et juge administratif : questions de compétence juridictionnelle ».
- « Le droit du sport devant le Conseil constitutionnel ».
• CHRONIQUES ET NOTES DE JURISPRUDENCE :
- « Chronique jurisprudentielle annuelle de procédures fiscales ».
- « Actualité du cumul de sanctions pénales et fiscales. Des divergences aux convergences ».
- « Des difficultés des tiers à contester des opérations de visite et de saisie au regard de la Convention européenne des droits de l’Homme ».
- « La recevabilité des moyens tirés de l’insuffisance des présomptions de fraude dans le cadre de la contestation par un tiers de l’ordonnance d’autorisation d’une visite domiciliaire ».
- « La jurisprudence Société entreprise Peyrot mise au garage ».
- « Le tribunal des conflits, juge de la conventionnalité des lois ».
TRAVAUX COLLECTIFS
• OUVRAGES, MANUELS :
- Codirection de l’ouvrage Des communications électroniques : objets juridiques au cœur de l’Unité des Droits.
• NOTICES, FASCICULES :
- Notices « Droit des contrats (de droit privé et administratif) » – en collaboration avec Philippe TERNEYRE – et « Environnement institutionnel » – en collaboration avec Mathieu TOUZEIL-DIVINA, in M. TOUZEIL-DIVINA (Dir.).
- Fascicule « Irresponsabilité de la puissance publique ».
• VARIA :
- création, développement et gestion du site Internet du Master droit public Le Mans Université (https://lemans-droitpublic.000webhostapp.com )
- organisation annuelle d’un procès fictif
- organisation annuelle d’une escape game juridique
Mes compétences :
Droit économique
Droit fiscal
Droit administratif
Droit des biens
Procédures fiscales
