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Benjamin RICOU

Le Mans

En résumé

Docteur en droit public, je suis Maître de conférences à la Faculté de droit de Le Mans Université (72).

J'ai en charge les missions administratives et pédagogiques suivantes :
- Codirection du Master 2 Droit public, parcours contentieux publics
- Présidence de la section 02 - Droit public
- Vice-présidence de la Commission pédagogique « Domaine droit »
- animation de la Commission consultative d’établissement

Je suis par ailleurs membre élu du Conseil d’UFR

J'assure les cours magistraux et mène mes recherches dans les domaines suivants :
- Droit administratif
- Contentieux administratif

- Droit fiscal
- Procédures fiscales
- Fiscalité des entreprises
- Finances publiques, Finances des collectivités locales
- Droit public économique (aspects internes et européens) - Droit des réseaux

- Droit des contrats
- Procédure administrative contentieuse
- Droit administratif des biens, Valorisation des propriétés publiques



Sélection des principales publications :

TRAVAUX INDIVIDUELS

• OUVRAGES, MANUELS :

- Des politiques jurisprudentielles de renforcement de la compétence de la juridiction administrative.
- Les indispensables des procédures fiscales.


• ARTICLES DE DOCTRINE :

- « Le silence au service de la production juridictionnelle du droit. Méthodes et politiques des juridictions ordinaires françaises ».
- « Opérations funéraires et concurrence ».
- Présentation et commentaire de la note de M. Hauriou sous la décision « Septfonds » du Tribunal des conflits.
- « L’appel implicite du juge ordinaire à l’intervention du législateur ».
- « L’attribution des licences de téléphonie mobile de troisième génération. Chronique d’une révolution mal programmée ».
- « Infraction pénale et juge administratif : questions de compétence juridictionnelle ».
- « Le droit du sport devant le Conseil constitutionnel ».


• CHRONIQUES ET NOTES DE JURISPRUDENCE :

- « Chronique jurisprudentielle annuelle de procédures fiscales ».
- « Actualité du cumul de sanctions pénales et fiscales. Des divergences aux convergences ».
- « Des difficultés des tiers à contester des opérations de visite et de saisie au regard de la Convention européenne des droits de l’Homme ».
- « La recevabilité des moyens tirés de l’insuffisance des présomptions de fraude dans le cadre de la contestation par un tiers de l’ordonnance d’autorisation d’une visite domiciliaire ».
- « La jurisprudence Société entreprise Peyrot mise au garage ».
- « Le tribunal des conflits, juge de la conventionnalité des lois ».



TRAVAUX COLLECTIFS

• OUVRAGES, MANUELS :
- Codirection de l’ouvrage Des communications électroniques : objets juridiques au cœur de l’Unité des Droits.


• NOTICES, FASCICULES :

- Notices « Droit des contrats (de droit privé et administratif) » – en collaboration avec Philippe TERNEYRE – et « Environnement institutionnel » – en collaboration avec Mathieu TOUZEIL-DIVINA, in M. TOUZEIL-DIVINA (Dir.).

- Fascicule « Irresponsabilité de la puissance publique ».


• VARIA :

- création, développement et gestion du site Internet du Master droit public Le Mans Université (https://lemans-droitpublic.000webhostapp.com)

- organisation annuelle d’un procès fictif

- organisation annuelle d’une escape game juridique

Mes compétences :
Droit économique
Droit fiscal
Droit administratif
Droit des biens
Procédures fiscales

Entreprises

  • Universite Le Mans - Maître de conférences en droit public

    Le Mans 2010 - maintenant Enseignements de droit administratif et de contentieux administratif :

    - DROIT ADMINISTRATIF GENERAL (CM, 2010 à 2018)
    - CONTENTIEUX ADMINISTRATIF (CM, 2014 à 2018)
    - CONTENTIEUX DE L’URGENCE (CM, 2013 à 2018)
    - DROIT DE LA RESPONSABILITE ADMINISTRATIVE (CM, 2012 à 2016)
    - DROIT DES CONTRATS ADMINISTRATIFS GENERAUX ET SPECIAUX (TD)


    Enseignements de droit économique, financier et fiscal :

    - DROIT PUBLIC ECONOMIQUE – DROIT DE LA CONCURRENCE (CM, 2011 à 2018)
    - FINANCES PUBLIQUES ETATIQUES (2010 à 2012)
    - FINANCES PUBLIQUES LOCALES (2010 à 2012)
    - DROIT FISCAL GENERAL ET DROIT FISCAL DES ENTREPRISES (CM, 2011 à 2018)
    - PROCEDURES FISCALES (CM, 2012 à 2018)


    Enseignements de droit des biens :

    - DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS (CM, 2011 à 2017)
    - VALORISATION DES PROPRIETES PUBLIQUES (CM, 2014 à 2017)


    Autres enseignements :

    - CONTENTIEUX DES LIBERTES FONDAMENTALES (CM, 2014)
    - DROIT DE L’ENVIRONNEMENT (CM, 2016)
    - DROIT INTERNATIONAL PUBLIC (CM, 2010 à 2012)
    - CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL – Q.P.C. (2011 à 2013)
    - DROIT CONSTITUTIONNEL DU SPORT (D.U. Droit du sport, Paris I, 2013)
  • Faculté de Droit, Université de Pau et des Pays de l'Adour - Doctorant et chargé d'enseignement

    2004 - 2010 Recherche : thèse de doctorat en droit public ("Des politiques jurisprudentielles de renforcement de la compétence de la juridiction administrative").

    Enseignements :
    - Droit administratif, contentieux administratif
    - Droit public économique
    - Droit des contrats publics
    - Droit constitutionnel

Formations

Réseau