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Stéphane BONAN

Levallois Perret

En résumé

Diplômé d’un MASTER 2 en droit des Affaires obtenu en 2007, j’évolue depuis novembre 2009 à la Direction Juridique d’un groupe de luxe abritant notamment les marques FRANCESCO SMALTO et POIRAY JOAILLIER.
Je suis en charge principalement de la gestion des droits de propriété intellectuelle, des baux commerciaux, des contentieux prud’homaux et commerciaux du groupe, ainsi que de l’élaboration, la rédaction et la négociation des contrats commerciaux.

Spécialités:
DROIT DES AFFAIRES, DISTRIBUTION, DROIT DES MARQUES, PROPRIETE INTELLECTUELLE, DROIT DES CONTRATS, DROIT SOCIAL, DROIT DES SOCIETES, VOIES D'EXECUTION

Mes compétences :
Droit des contrats
Droit des marques
Droit des sociétés
Droit immobilier
Voies d'executions
Propriété intellectuelle
LUXE
SOCIAL
JURISTE
DROIT
Distribution

Entreprises

  • Public Système Hopscotch - Juriste senior

    Levallois Perret 2015 - 2016 Contrats : Négociation des contrats français/anglais en étroite collaboration avec les chefs de projets, consultants et directeurs de clientèle : campagnes médias, évènements, voyages, spectacles, relations publiques, stratégies marketing, création de sites internet, (contrat de prestation de services, CGU, cession droit d’auteur / droit à l’image, contrats de collaboration, contrats de production, édition, synchronisation)

    Propriété intellectuelle : Gestion des marques du groupe et des problématiques de PI : NTIC, droits voisins, droits à l’image, etc.

    Droit des sociétés : suivi corporate du groupe (coté) et des filiales (+10) – Apport partiel d’actif – TUP ;

    Droit des assurances : Evaluation des besoins en fonction d’opérations (voyages et événements) complexes, demande de cotations, gestion des sinistres.

    Réalisations : Accompagnement juridique lors de restructurations importantes -(Apport partiel d’actif, fusion, changement de noms, déménagements).

  • Smalto - Juriste

    Paris 2009 - maintenant - Validation et rédaction de contrats commerciaux ;
    - Gestion des droits de propriété intellectuelle du groupe : dépôts et renouvellements de marques, noms de domaine, actions en contrefaçon, etc. ;
    - Gestion des contentieux commerciaux et prud’homaux du groupe;
    - Assistance et conseils aux opérationnels dans leurs problématiques juridiques et dans l’exécution de leurs contrats ;
    - Suivi des procédures de renouvellement de loyer, cessions de droit au bail, etc.
    - Veille juridique.

  • ITS GROUP - Juriste

    Boulogne-Billancourt 2009 - 2009 - Négociation, validation et rédaction de contrats de prestation de service informatiques
    - Préparation des assemblées générales et conseils d’administration du groupe.
    - Gestion de relations individuelles et collectives de travail
    - Conseils et assistance aux opérationnels.

  • Maître TARBE de SAINT-HARDOUIN - Juriste

    2008 - 2008 Préparation de conclusions et dossiers de plaidoiries en droit civil et droit social. Rédaction de contrats. Préparation des AG et CA notamment pour une société cotée.

  • Cabinet PARDO - BOULANGER et ASSOCIES - Juriste

    2007 - 2007 Rédaction de notes, recherches juridiques en droit civil, droit bancaire, droit des contrats et droit des affaires en général.

Formations

  • Université Paris 12 Val De Marne

    Creteil 2003 - 2007 MASTER 2

    Sous la Direction de Monsieur le Professeur BERTRAND FAGES

    Droit approfondi des contrats, droit international, droit des contrats de distribution, droit des contrats bancaires et des opérations de crédit, droit des sociétés, droit du commerce électronique, droit des contrats et instruments financiers, droit de la concurrence, anglais juridique.

Réseau

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